Toutes les ressources 74 461 résultats (32ms)
7W/61
,
6 avril 1973
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Avis du conseil municipal sur les comptes et budgets de la maison des vieillards (page 321).
1008
,
7 janvier 1946
délibération du conseil municipal
Ville : arrêtés du maire n° 1000 à 1499.
688W/74
,
2013
Registre des délibérations. - Avenant n° 1 au marché Combe et Crouzy : décision 1980-125 (page 77).
90W/7
,
23 octobre 1980
décision du maire
Registre des délibérations. - Travaux de voirie et réseaux divers (VRD), emprunt de 1 231 000 francs à la Caisse des dépôts et consignations (page 33).
7W/59
,
14 mai 1971
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture et pose de panneaux d'affichage et de revêtement de sol dans différentes écoles, marché de gré à gré avec l'Entreprise de peinture de Pantin (page 91).
7W/59
,
16 décembre 1971
délibération du conseil municipal
15 rue Toffier-Decaux, surélévation d'un pavillon : permis de construire.
21W/31/41, 4Fi/1959/1, 4Fi/1959/2
,
1931
permis de construire
Registre des délibérations. - Droits de voirie dus par la ville de Paris (page 81).
989
,
22 juin 1888
délibération du conseil municipal
Personnel communal : fiches de paie (HAM-HEB).
170W/114
,
1993
Registre des délibérations. - Construction d'une maison des jeunes dans le quartier des Courtillières, soumission Biarnais pour branchement à l'égout et travaux divers de maçonnerie (page 116).
7W/56
,
11 décembre 1967
24 rue Gabrielle-Josserand : permis de construire PC 10B0020.
615W/24/2
,
08/06/2010-01/06/2011
permis de construire
Vandalisme, déchets et problèmes de construction à l'Îlot 27 et portraits de deux représentants de la Confédération nationale du logement (CNL) : photographies.
759W/2018
,
août 1997
photographie
Déclarations d'intention d'aliéner : dossiers non suivis de préemption n° 10-001 à 10-050.
623W/1
,
2010
Chrono de correspondance départ.
609W/6
,
1995-2003
32 rue Candale : certificat d'urbanisme CU 04B0005.
503W/27/20
,
2004
certificat d'urbanisme