Toutes les ressources 74 461 résultats (17ms)
190W/21
,
21 août 1989
décision du maire
Registre des délibérations. - Entretien du photocopieur Ricoh 4421 du centre communal d'action sociale (CCAS) à la mairie annexe, contrat SMT Ricoh : décision 1993-158 (folio 46).
400W/5
,
5 octobre 1993
décision du maire
Registre des délibérations. - Modification de l'imputation de la dépenses relative au complément d'éclairage au gaz (page 300).
979
,
2 novembre 1865
délibération du conseil municipal
Pôle « sud » : dossiers sociaux.
797W/414
,
1993-2018
.pdf et .odt
Centre de Senailly : plans, livret d'accueil, modalités de fonctionnement du site, procès-verbaux des commissions de sécurité bâtiment, analyses des laboratoires d'hygiène, comptes rendus de visite de contrôle de la direction départementale de la Jeunesse et des sports de la Côte-d'Or (pour les séjours de vacances) et de l'inspection académique départementale de la Côte-d'Or (pour les classes transplantées), anciens inventaires du mobilier.
665W/9
,
1984-2014
Registre des délibérations. - Prix des repas du personnel de service du collège d'enseignement secondaire Jean-Jaurès (page 9).
90W/2
,
25 mars 1976
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Immeuble sis 7 rue Davoust, exercice du droit de préemption urbain : décision 1989-76 (page 23).
190W/20
,
8 mars 1989
décision du maire
Dossiers médicaux n° 5215-5242.
760W/78
,
2012-2019
Registre des délibérations. - Sanatorium de Kerpape (page 58).
1003
,
27 mai 1924
délibération du conseil municipal
9 mail de la Blanchisserie : déclaration préalable DP 17B0032.
743W/3/7
,
15/03/2017-29/08/2017
déclaration préalable
Dossiers dentaires n° 20107-20222.
760W/845
,
2007-2019
Prestations pour la commission de Noël : factures [classement par fournisseur]. Cadeaux et livres de Noël, distribution : listes d'émargement.
750W/10
,
2017
25 rue Victor-Hugo : certificat d'urbanisme CU 95B0010.
503W/31/24
,
1995-1996
certificat d'urbanisme
Registre des délibérations. - Demande de monsieur Renaud entrepreneur du troisième groupe scolaire (page 122).
990
,
10 octobre 1890
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Exposition Naissance du cinéma, Socassur police n° 413 561 356 Q tous risques : décision 1982-74 (page 100).
90W/9
,
28 juillet 1982
décision du maire