Toutes les ressources 74 461 résultats (21ms)
400W/10
,
20 décembre 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture d'altuglas en 1969, approbation de la soumission société Altulor (page 19).
7W/57
,
28 février 1969
délibération du conseil municipal
40 avenue Jean-Jaurès : permis de construire.
43W/71/2
,
1960
permis de construire
Registre des délibérations. - Régie d'avances n° 39 de la crèche municipale : décision 1983-90 (page 87).
90W/11
,
23 juin 1983
décision du maire
29 rue Pierre-Brossolette : permis de démolir PD 07B0002.
565W/17/9
,
11/01/2007-06/06/2007
permis de démolir
Classes de neige, organisation : correspondance, instructions.
R/52
,
1970-1971
Pôle « accueil » : dossiers sociaux.
797W/85
,
2013-2018
.pdf et .odt
Registre des délibérations. - Location pour une durée de six ans à compter du 1er février 1985 à madame Salas Yvonne du logement n° 75 sis 32 rue Méhul : décision 1985-34 (page 70).
90W/13
,
25 février 1985
décision du maire
Prises de vue de Pantin par Jeannie Choisnel
58 bis rue Jules-Auffret, reconstruction de la clôture : déclaration de travaux DT 91B2895.
191W/16/10
,
1991
déclaration de travaux
Dossiers médicaux n° 55509-55714.
760W/432
,
2010-2019
Célébration des noces d´or : affiche.
1Fi/3236
,
17 juin 1978
affiche
Portrait de Ricardo Montserrat : photographies.
759W/358
,
30 décembre 1994
photographie
Registre des délibérations. - Reprise d'une concession trentenaire (page 273).
994
,
21 février 1902
délibération du conseil municipal
3-5 rue Montgolfier, exhaussement d'un immeuble et construction d'un nouvel immeuble : permis de construire.
21W/23/20, 4Fi/1666/1, 4Fi/1666/2, 4Fi/1666/3
,
1913
permis de construire