Toutes les ressources 74 461 résultats (15ms)
486W/16
,
2000
Registre des délibérations. - Cession d'un excédent de terrain à monsieur Blatt (page 322).
1008
,
7 janvier 1946
délibération du conseil municipal
25 rue Charles-Auray, pose de deux vélux en toiture : déclaration de travaux DT 96B0004.
323W/6/4
,
1996
déclaration de travaux
Fonds de solidarité pour le logement (FSL). - Commission du 9 juillet 2020, dossiers individuels : formulaire de demande, évaluation sociale, procès-verbal du département, procès-verbal de paiement par la caisse d'allocations familiales, budget, correspondance (A-G).
827W/9
,
2020-2021
Conseil municipal du 19 décembre 2002 : cassette audio volume 2.
441W/46
,
19/12/2002
Entreprise Canon de polycopieurs et imprimantes rue Victor-Hugo : photographies.
814W/711
,
février 1985
Personnel d'encadrement : dossiers individuels J à LAM.
153W/10
,
1991
Conseil municipal, délibérations : dossiers de séances.
753
,
12/02/1908-30/12/1914
Registre des délibérations. - Assurance dommage ouvrage des travaux de rénovation de plages à la piscine municipale, avenant à la police 3333927 S Socassur pour déclaration de fin de travaux et arrêt définitif des comptes : décision 1988-91 (page 51).
90W/20
,
29 mars 1988
décision du maire
Registre des délibérations. - Bail d'entretien des chaussées et trottoirs de la voirie communale (lot 2), avenant n° 1 (page 94).
190W/19
,
28 février 1989
délibération du conseil municipal
Pantin centre : dossiers sociaux (EL-GLI).
490W/27
,
2002-2004
16 ter rue Étienne-Marcel : permis de construire PC 93B3158.
191W/11/8
,
1993-1994
permis de construire
Photographies aériennes noir et blanc (1986). Manifestations pour l'emploi, travaux, élus et histoire de Pantin : photographies (1967-1984) (3Fi4181-4245).
207W/2
,
1967-1986
42. Pantin - Rue de Paris et Maison Delizy-Doistau.
2FI/729
carte postale N/B
Zone d'aménagement concerté (ZAC) Hoche. - 7 rue Étienne-Marcel, construction de deux immeubles comprenant 11 logements en accession et 29 logements PLA : permis de construire PC 95B0016.
487W/55/3
,
1996-1999
permis de construire