Toutes les ressources 74 461 résultats (16ms)
1001
,
11 novembre 1919
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Moyen d'équilibre du budget primitif de 1945, demande d'une subvention de l'État de 2 000 000 francs (page 293).
1008
,
26 février 1945
délibération du conseil municipal
Personnel communal : dossiers administratifs.
3W/53
,
1982
Registre des délibérations. - Service d'été de la garde nationale : arrêté du maire (n° 10/92 page 73).
977
,
20 mars 1842
arrêté du maire
Bordereaux de dépenses et d'annulations de dépenses.
696W/19
,
2014
Registre des délibérations. - Balayage en 1877 : solde (page 91).
983
,
29 décembre 1876
délibération du conseil municipal
776W
776W/1-84
,
2017-2019
Dépenses de fonctionnement de la ville. - Intermittents du spectacle, rémunération : factures.
700W/73
,
2014
Dossiers médicaux (n° 31575 à 32205).
408W/59
,
1974-1997
Contrats n° 49 au n° 53.
653W/52
,
2011
Registre des délibérations. - Entretien de l'installation téléphonique et de ses accessoires dans les mairies principale et annexe, contrat TAP : décision 1993-14 (folio 39).
400W/3
,
12 janvier 1993
décision du maire
Registre des délibérations. - Achat d'un échographe, approbation d'un marché par appel d'offres (page 74).
90W/15
,
22 mai 1986
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Achat de la Crémaillière au Mont-Revard à usage de colonie de vacances (page 252).
7W/53
,
20 juin 1955
délibération du conseil municipal
L'homme de la meulière : extraction, mise en œuvre... en Essonne.
BIBH/URB/078
,
59, Cahiers n° 8
Dossiers fonciers.
297W/15
,
1990-1996