Toutes les ressources 74 461 résultats (18ms)
695W/33
,
1962-2009
Registre des délibérations. - Réclamation de la commune du Pré-Saint-Gervais (page 146).
990
,
12 novembre 1890
délibération du conseil municipal
Personnel communal : dossiers administratifs (HA à HI).
726W/34
,
2012-2017
Registre des délibérations. - Stade Marcel-Cerdan, nouveau taux de l'emprunt (page 49).
7W/57
,
20 juin 1969
délibération du conseil municipal
Groupe scolaire Jean-Lolive. - Dossier technique de construction du CES. Travaux d'électricité, conformité : notes de sécurité, rapports, délibérations, courriers, marchés, engagement, estimations, plans.
156W/51
,
1976-1979
19. Pantin - Un coin du marché. Rue de Paris.
2FI/124
carte postale N/B
Registre des délibérations. - Régularisation d'abonnements à divers journaux et périodiques en 1971 (page 79).
7W/60
,
29 septembre 1972
délibération du conseil municipal
Conseil de révision, classe 1871 : affiche.
1Fi/1301
,
23 octobre 1872
affiche
Dossiers individuels (THI-TOS).
265W/39
,
1997
Seine-Saint-Denis : stade de France, basilique de Saint-Denis, cités-jardins...
BIBH/SEI/043
,
116
Comité du 31 août 2004 pour l'élaboration du plan local d'urbanisme (PLU) : rapports de présentation (2004). Grand projet de quartier des Quatre-Chemins « 1500 logements pour la dignité de l'habitat » : dossier ANRU (2005). « Valorisation du patrimoine architectural, urbain et paysager de la ville de Pantin » : étude urbaine du cycle d'urbanisme de Sciences Po commanditée par la DRAC Île-de-France et la Ville de Pantin (2005). « Étude sur l'opportunité de création d'une zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) à Pantin en fonction des autorisations du droit du sol (2007) » : étude urbaine. « Marché immobilier, habitat et démographie : état des lieux et grandes tendances » : étude cartographique et statistique (2014).
742W/12
,
2004-2014
8 rue Étienne-Marcel : permis de construire.
43W/49/4
,
1936-1948
permis de construire
Registre des délibérations. - Achat de fusils pour les enfants des écoles (page 182).
985
,
6 mai 1881
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Protocoles d'accord avec les sections du Cercle municipal des sports (CMS) de basket-ball, de gymnastique, de tir à l'arc et de volley-ball (folio 24).
400W/7
,
23/06/1994
délibération du conseil municipal
1 rue Pasteur et rue du Chemin-de-Fer : déclaration de travaux DT 01B0073.
429W/39/1
,
2001
déclaration de travaux