Toutes les ressources 74 461 résultats (17ms)
193W/33
,
1994
Registre des délibérations. - Avis sur les demandes de sursis d'incorporation de conscrits de la classe 1905 (page 67).
996
,
23 février 1906
délibération du conseil municipal
Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la formalisation, l'optimisation et la diffusion des processus des ressources humaines, procédure à trois devis n° 2016073 : offre retenue de la société Public impact management. Fête du personnel, marché à procédure adaptée ouverte n° 2016089 : offre retenue de la société Musical Events.
764W/420
,
2016
Conseil municipal : dossiers de séances et comptes rendus III (U à Z).
89W/45
,
27/02/1986
Registre des délibérations. - Communications : bassin du canal (page 402).
982
,
28 février 1876
délibération du conseil municipal
Dossiers médicaux n° 2455-2522.
760W/29
,
2009-2019
Arrêtés du maire.
259W/15
,
1993-1994
La manufacture des tabacs Collection : Parcours d'architecture
BIBL/PAT/07
,
2001
Secteur de Pantin-Centre : dossiers sociaux (Hed à Jof).
300W/7
,
1996
Garde nationale sédentaire, appel : affiche.
1Fi/1280
,
13 août 1870
affiche
Registre des délibérations. - Approbation d'un avenant à la convention entre la commune et le centre communal d'action sociale (CCAS) concernant le fonctionnement du service des soins à domicile (page 28).
90W/15
,
27 février 1986
délibération du conseil municipal
Dossiers médicaux n° 55732-55983.
760W/433
,
2008-2019
« Le droit de vote à 18 ans est acquis » : affiche.
1Fi/1835
,
1974
affiche
Registre des délibérations. - Réalisation du collège d'enseignement secondaire Jean-Lolive : avenant n° 1 au marché n° 7005 d'un montant de 2 634 944,93 francs (page 6).
7W/62
,
28 février 1974
délibération du conseil municipal
Résidences sociales : formulaire de demande d'aide, évaluation sociale, procès-verbal d'accord du département, procès-verbal de paiement par la Caisse d'allocations familiales, correspondance (dossiers A à V).
676W/1
,
2012-2013