Toutes les ressources 74 461 résultats (17ms)
90W/5
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24 avril 1979
décision du maire
Conseil municipal du 12 avril 2012, dossiers de séance. - Finances, n° 1-5. Ressources humaines, n° 6. Ressources juridiques et administratives, n° 7. Systèmes d’information, n° 8. Habitat et logement, n° 9-10. Action sociale, n° 11-12. Petite enfance, n° 13-15. Relations avec les usagers, n° 16. Santé, n° 17. Démocratie participative, jeunesse et développement des quartiers, n° 18-21. Développement culturel, n° 22-24.
653W/70
,
2012
Centre de santé Eugène et Marie-Louise Cornet, reconstruction de trottoirs : dossier de marché.
1W/36
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1971
Dossiers médicaux (de 38306 à 38643).
519W/84
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2004
Marché d'assurance flotte automobile pour 2003-2008, appel d'offres ouvert : délibération du conseil municipal, avis de publicité, dossier de consultation des entreprises, demande de dossier, registre d'enregistrement des offres, carnet de réception des offres, convocation de la commission d'appel d'offres (CAO), procès-verbal d'ouverture, dossiers de candidatures de la SMACL, du cabinet Gay et d'Assurances et conseils, demande de renseignements aux candidats, rapport et procès-verbal de la CAO pour l'attribution, rapport du maire, acte d'engagement, avis d'attribution, courrier aux candidats non retenus, courrier à la SMACL, pièces du marché signé avec la SMACL.
424W/7
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2002
COUTELLE Georges André
H/19
Fabrication et contrôle des matériaux. - Commande de l'entreprise Air liquide (1980). Commandes de l'entreprise Compagnie française de produits oxygénés (CFPO) (1989-1990). Commande de l'entreprise Atochem : commande (1987-1988).
114Z/46
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1980-1990
14 rue Palestro : permis de construire.
43W/145/2
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1950-1963
permis de construire
Fourniture de différents produits et matériels pour l'ensemble des services, appel d'offres ouvert : offres retenues sociétés Aximum Rouen, Aximum Île-Saint-Denis, Descours et Cabaud / VT Plastics.
634W/152
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2010-2012
Conseil municipal : dossiers de séances, comptes rendus (I Urbanisme [C pas de délibération], II Finances).
231W/10
,
jeudi 1er juin 1995
57-57 bis rue Jules-Auffret [ancienne rue du Centre], rue Regnault et rue Gambetta, agrandissement de l'usine : permis de construire.
21W/19/21, 4Fi/1457/1, 4Fi/1457/2, 4Fi/1457/3, 4Fi/1457/4, 4Fi/1457/5, 4Fi/1457/6, 4Fi/1457/7, 4Fi/1457/8, 4Fi/1457/9, 4Fi/1457/10, 4Fi/1457/12, 4Fi/1457/15
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1916-1917
permis de construire
Dossiers médicaux (n° 47877 à 48104).
408W/126
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1972-1997
Conseil municipal, séance du 18 décembre 2001 : cassette audio.
409W/32
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18/12/2001
Théâtre MJC Lavoisier (2AV115).
96W/86
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juin 1980
Registre des délibérations. - Expropriation des époux Neveu et des époux Borloz à l'îlot 27, frais d'honoraires de maître Gerrier : décision 1980-12 (page 70).
90W/6
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27 novembre 1979
décision du maire