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Marché d'assurance flotte automobile pour 2003-2008, appel d'offres ouvert : délibération du conseil municipal, avis de publicité, dossier de consultation des entreprises, demande de dossier, registre d'enregistrement des offres, carnet de réception des offres, convocation de la commission d'appel d'offres (CAO), procès-verbal d'ouverture, dossiers de candidatures de la SMACL, du cabinet Gay et d'Assurances et conseils, demande de renseignements aux candidats, rapport et procès-verbal de la CAO pour l'attribution, rapport du maire, acte d'engagement, avis d'attribution, courrier aux candidats non retenus, courrier à la SMACL, pièces du marché signé avec la SMACL.

424W/7 , 2002