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759W/2818
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1998
photographie
Registre des délibérations. - Immeuble sis 26 rue Beaurepaire, exercice du droit de préemption urbain : décision 1989-79 (page 99).
190W/19
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10 mars 1989
décision du maire
Référendums. - Autodétermination en Algérie (8 janvier 1961), accords d'Évian sur l'indépendance de l'Algérie (8 avril 1962), élection du président de la République au suffrage universel (28 octobre 1962) et projet de loi constitutionnelle sur la réforme du Sénat et des régions (27 avril 1969), organisation des scrutins : journaux, tracts, professions de foi.
281W/58
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1961-1969
Conseil municipal du 12 février 2015. - Dossier de séance : délibérations, pièces annexes, bordereaux de télétransmission (Direction générale des services (n° 1), Finances (n° 2-4), Relations humaines (n° 5-6), Ressources juridiques et administratives (n° 7-8), Développement urbain durable (n° 9), Aménagement (n° 10), Habitat et logement (n° 11-13), Urbanisme (n° 14-23), Démocratie participative, jeunesse et développement des quartiers (n° 24-25), Culture (n° 26-28), Information (n° 29)).
698W/26
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2015
Registre des délibérations. - Mise en place d'un poste de détente et transformation de l'alimentation des brûleurs de la chaufferie du groupe scolaire Jean-Jaurès, marché négocié Drouets : décision 1988-185 (page 35).
90W/21
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17 mai 1988
décision du maire
Dossiers médicaux n° 1734-1814.
760W/20
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2009-2019
Maintenance d'alarmes incendie et de systèmes de désenfumage, procédure n° 2013057 : offre retenue de l'entreprise Savpro. Maintenance des extincteurs et robinets d'incendie armés, procédure n° 20130580 : offre retenue de l'entreprise Gloire Île-de-France.
764W/123
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2013-2015
Registre des délibérations. - Utilisation d'un terrain sis entre les numéros 43 et 45 C de la rue des Pommiers, avenant n° 1 à la convention de location du 15 janvier 1988 : décision 1991-171 (page 36).
190W/27
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27 septembre 1991
décision du maire
32 rue Méhul et 60 rue Charles-Auray, démolition de boxes et de remises : permis de démolir PD 88B2401.
129W/59/19
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1988
permis de démolir
Registre des délibérations. - Legs Ochin (page 231).
7W/54
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4 mars 1961
délibération du conseil municipal
Élections à la sécurité sociale : liste d'émargement des bureaux 10 à 12.
18W/116
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1983
Registre des délibérations. - Construction du complexe sportif évolutif couvert (Cosec) rue Honoré (page 9).
7W/60
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11 février 1972
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Classement dans la voirie communale de la rue Marcelle-Prolongée (page 94).
90W/2
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10 décembre 1976
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture d'appareillage et de matériel électrique et réparation d'appareils électriques en 1973, marché de gré à gré Le Goazigo (page 11).
7W/61
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29 janvier 1973
délibération du conseil municipal
Bibliothèque municipale : registre d'enregistrement des prêts.
73
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1919-1920