Toutes les ressources 74 461 résultats (18ms)
809W/9
,
2020
Cartes de charbon, obligation de se faire inscrire avant le 31 mai 1942 chez le même fournisseur : affiche.
1Fi/1625
,
1942
affiche
Révision de la liste électorale : affiche.
1Fi/1539
,
16 janvier 1948
affiche
Élections municipales, avis aux électeurs : affiche.
1Fi/528
,
16 octobre 1949
affiche
Carte des transports en commun en Île-de-France
BIBH/ILE/024
,
dépliant
Registre des délibérations. - Entretien d'un photocopieur RX 1038 au service Information, contrat Rank Xerox : décision 1990-227 (page 69).
190W/24
,
26 septembre 1990
décision du maire
Pôle « accueil » : dossiers sociaux.
826W/112
,
2015-2022
.pdf et .odt
ZAC de l'Ourcq. - Rue du Port : rapports financiers, délibérations et notes au bureau municipal, cessions, échanges de terrains, actes de rétrocession de terrains.
192W/305
,
1982-1987
Registre des délibérations. - Traité d'abonnement avec les bouchers et les charcutiers (page 331).
983
,
18 décembre 1877
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Référendum (page 37).
7W/60
,
27 avril 1972
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Équipements de la petite enfance, revalorisation des tarifs pour 1993-1994 (folio 1).
400W/5
,
6 juillet 1993
délibération du conseil municipal
46 rue des Pommiers, démolition de locaux industriels : permis de démolir PD 86B2212.
129W/64/1
,
1986
permis de démolir
Registre des délibérations. - Décompte des travaux de construction d'un égout rue des Grilles (page 193).
996
,
28 décembre 1906
délibération du conseil municipal
Subventions aux associations, dossiers de demandes : formulaires, statuts, listes des membres, rapports d'activité, budgets prévisionnels (Q-Y).
673W/32
,
2013
27 rue Chevreul, ravalement et création d'une terrasse : permis de construire PC 84B529.
159W/43/3
,
1984
permis de construire