Liste électorale générale : registre.
204
,
1900
Toutes les ressources 74 461 résultats (16ms)
Auscultation d'un enfant par un médecin du sport au gymnase Baquet : photographies.
814W/1063
,
03/05/1991
Registre des délibérations. - Entretien des machines à écrire et à calculer acquises en 1986, avenant au contrat d'assistance technique parc machines Cemab : décision 1987-15 (page 82).
90W/16
,
30 janvier 1987
décision du maire
Chômage partiel (1992-1994). Chômage technique (1993). Licenciement collectif (1993).
114Z/101
,
1992-1994
Basket-ball. - Hommage au joueur américain de basket-ball Kobe Bryant au gymnase Henri-Wallon : photographie de joueurs réunis en groupes de 8 et 24, numéros de ses maillots.
215Z/19
,
2020
Registre des délibérations. - Réfection des terrains de sports et plateaux d'éducation physique pour les années 1981-1983, marché négocié : décision 1981-44 (page 24).
90W/8
,
24 février 1981
décision du maire
74 avenue du Général-Leclerc : déclaration préalable de travaux DP 12B0016.
615W/3/7
,
08/03/2012-18/04/2012
déclaration préalable
Registre des délibérations. - Octroi : réclamation de la Compagnie générale des eaux (page 152V).
981
,
15 juillet 1873
délibération du conseil municipal
160 avenue Jean-Jaurès : déclaration de travaux DT 06B0008.
521W/7/2
,
24/01/2006-01/03/2006
Déclaration de travaux
Registre des délibérations. - Conseil et assistance en matière financière, convention avec la société Col So Finance : décision 1991-42 (page 2).
190W/26
,
4 mars 1991
décision du maire
Registre des délibérations. - Réhabilitation de l'école Jean-Jaurès, approbation du marché de maîtrise d'œuvre et des dossiers techniques (page 77).
90W/20
,
14 avril 1988
délibération du conseil municipal
Conseil municipal du 8 juillet 2019, dossier de séance : délibérations, annexes, bordereaux de transmission (Urbanisme (n° 22-23), mission Grands Quatre-Chemins (n° 24), Petite enfance et familles (n° 25-26), Santé (n° 27-28), Développement socio-culturel (n° 29-32), Éducation et des loisirs éducatifs (n° 33-34), Nettoiement et restauration (n° 35), Sports (n° 36-39), Tranquillité publique (n° 40-41), Démocratie locale (n° 42-43), Espaces publics (n° 44)).
806W/8
,
2019
Protection de l'enfance : dossiers sociaux.
797W/568
,
2002-2018
.pdf et .odt
Centre administratif (avenue Édouard-Vaillant et quai de l'Ourcq) et piscine municipale : correspondance du maire (1938). Association locale de Pantin de la fédération des éclaireurs de France et de la fédération des éclaireuses de France, modification des statuts : récépissé de déclaration en préfecture (1938). Centre administratif (rue Victor-Hugo), approbation en préfecture du projet de l'architecte : descriptif général, cahier des prescriptions spéciales, devis (1969) ; acquisitions foncières et expropriations en vue de l'implantation du bâtiment : tableau prévisionnel des dépenses, dossier d'enquête publique, correspondance, plans (1959-1962).
M/10
,
1938-1969
Commune de Pantin : registre des actes de naissance.
18W/35
,
1872
registre d'état civil
