Toutes les ressources 74 461 résultats (3ms)
759W/2277
,
14 octobre 1997
photographie
Comptes fournisseurs. Achats. Ventes. Banque.
92W/51
,
1987
6 rue Kléber, construction d'une usine d'imprimerie : permis de construire.
21W/19/47, 4Fi/1478/1, 4Fi/1478/3, 4Fi/1478/4, 4Fi/1478/5, 4Fi/1478/6, 4Fi/1478/11
,
[1930]
permis de construire
Commune de Pantin : registre des actes de mariage.
556W/29
,
1914
registre d'état civil
Aide sociale légale. - Aides gérées par la Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) : notifications de décisions de la commission des Droits et de l'autonomie des personnes handicapées.
774W/1
,
2013-2014
Pôle « accueil » : dossiers sociaux.
810W/132
,
2014-2021
.pdf et .odt
9 avenue Édouard-Vaillant [ancienne route d'Aubervilliers] : permis de construire.
21W/10/6, 4Fi/992/1, 4Fi/992/2, 4Fi/992/3, 4Fi/992/4
,
1914
permis de construire
Registre des délibérations. - Procédure d'expropriation au 51 rue des Sept-Arpents, états d'honoraires dus à maître Brandon : décision 1983-108 (page 96).
90W/11
,
23 juin 1983
décision du maire
Maîtrise d´œuvre pour la construction du groupe scolaire de la zone d'aménagement concerté (ZAC) du Port, concours n° 2015064 : candidatures et offres non retenues durant la phase offre.
764W/375
,
2015
185W
185W/1-42
Registre des délibérations. - Prolongation du fonctionnement des fourneaux économiques (page 121).
1000
,
7 juillet 1915
délibération du conseil municipal
Dossiers d'accompagnement des bénéficiaires du revenu de solidarité active (RSA) en F.
767W/31
,
1998-2013
Séjours : projets pédagogiques, bilans.
346W/6
,
1999
Registre des délibérations. - Réclamation Giletta (page 179).
987
,
19 février 1886
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modification du tableau des effectifs (page 85).
190W/25
,
7 février 1991
délibération du conseil municipal