Toutes les ressources 74 461 résultats (2ms)
400W/9
,
1er juin 1995
délibération du conseil municipal
7 rue Vaucanson : déclaration préalable de travaux DP 12B0024.
615W/7/4
,
26/03/2012-06/06/2012
déclaration préalable
Église Saint-Germain, reconstruction, restauration et consolidation. - Projet de classement aux Monuments historiques : délibérations, projets de nouveaux locaux (chapelle), rapports, notes, correspondance avec le ministre de la Culture (1977-1982). Courriers, devis de structures provisoires. Dossier d'étude comparative : définition d'un lieu de culte, état des lieux, projet de consolidation (1977-1982). Réunion préparatoire au classement : éléments historiques, plans, état du monument, réunions municipales, courriers (1977-1978). Classement : arrêté de classement de l'église, documentation, réunions de la municipalité, bureau et conseil municipaux, procédures suivies pour le classement, correspondance, plans de situation, photographies de l'état de vétusté du bâtiment (1977-1990).
208W/86
,
1977-1990
Vie politique. - PCF Pantin, Union de la gauche, débats, PS Pantin, action des élus : planches contacts, photographies.
124W/24
,
1976-1989
Registre des délibérations. - Subvention à l'Harmonie municipale de Pantin pour 1974 (page 2).
7W/62
,
28 février 1974
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget primitif pour 1969 et délibérations annexes, mission des membres de la municipalité et du conseil municipal (page 16).
7W/57
,
28 février 1969
délibération du conseil municipal
Plans. - APEC, 81 logements. Coordination de réseaux. Surfaces commerciales sous LS 2.
205W/133
,
1986-1987
Cérémonie de commémoration de la Libération de Pantin : photographies.
814W/400
,
septembre 1990
Registre des délibérations. - Budget de la caisse des écoles (page 201).
985
,
16 mai 1881
délibération du conseil municipal
17 rue Pasteur : déclaration de travaux DT 01B0001.
429W/39/2
,
2000-2001
déclaration de travaux
Registre des délibérations. - Modification des indemnités de gestion du receveur municipal à effet du 1er janvier 1975 (page 19).
90W/2
,
23 avril 1976
délibération du conseil municipal
Îlot 27 et rue Auger : photographies.
814W/295
,
1986
Registre des délibérations. - Instance Bonhenry, appel devant la cour de Dijon : provision à maître Maibe (page 174).
7W/54
,
28 juin 1960
délibération du conseil municipal
Sécession des Quatre-Chemins, enquête commodo et incommodo : affiche.
1Fi/2238
,
6 mars 1873
affiche
Personnel communal : registre des arrêtés du maire.
2300
,
1926-1932