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90W/19
,
22 octobre 1987
délibération du conseil municipal
Immeuble du 17, rue Lapérouse, dossier d'acquisition et de cession n° 86-026.
594W/47
,
1988
Stagiaires Lecteur-correcteur 2005 : dossiers administratifs (D à G).
167Z/69
,
mars 2005-septembre 2005
Personnel enseignant : dossiers administratifs (R-S).
4W/32
,
1983
GALLY Émile Maurice Lucien
H/18, H/22
Quartier nord : dossiers sociaux (BOU à BRA).
645W/7
,
2008-2011
Registre des délibérations. - Immeuble sis 69 avenue Édouard-Vaillant (lots 21 et 25), acquisition en vue de la gestion par l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) de Pantin (folio 7).
400W/2
,
11 juin 1992
délibération du conseil municipal
Cadastre rénové de 1955. - Section I : feuille parcellaire.
4Fi/15/25
,
1955
plan cadastral
Arrêtés municipaux du personnel de la ville n° 1000 à 1499.
477W/48
,
2004
Agence nationale des chèques vacances (ANCV), participation aux séjours : dossiers de demande des seniors.
774W/53
,
2017-2019
Avenue de la Gare : permis de construire PC 14B0012.
743W/49
,
24/03/2014-23/11/2014
permis de construire
Dossiers médicaux (n° 74511 à 74662).
408W/233
,
1982-1996
Flore en pays d’Ourcq
BIBH/TRA/013
,
48
Dossiers médicaux (n° 56091 à 56472).
408W/158
,
1987-1997
Copie de la matrice générale des contributions personnelles et mobilières et taxe d'habitation.
387
,
1967-1971