Toutes les ressources 74 461 résultats (3ms)
204W/35
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05/10/1992-27/06/1993
Immeuble du 51, rue Denis-Papin : dossier d'acquisition et de cession (n° 89-062). Immeuble du 128/134, rue Diderot : dossier de cession (n° 96-195).
520W/21
,
1989-1996
Déclaration d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 19-561 à 19-582.
801W/24
,
2019
Dossiers du personnel (JUT-LAI).
48W/19
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1985
Personnel communal : registre des arrêtés (de 1000 à 1501).
545W/54
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28/03/2008-15/05/2008
Fourniture d'enveloppes, marché à procédure adaptée n° 2015009 : offre retenue de la société Cepap la couronne.
764W/277
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2015
Portraits de Serge Dudit d'Aurélia fleurs, de monsieur Bourva d'Atis Real, de monsieur Coplo, horloger, et des responsables d'UTB : photographies.
759W/1721
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2003
photographie
Comptabilité : pièces de caisse, carnets de reçu. Clients, remboursement : justificatifs. Cartes cadeaux pour les événements familliaux (retraite et décès), remise : justificatifs, bordereaux de retrait.
831W/25
,
2020
Dossiers médicaux (de 34783 à 35017).
430W/61
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1998
ZAC de l'Ourcq. - Expropriations 24, rue du Port : avis des domaines, enquête parcellaire, notifications de jugement, publication des ordonnances d'expropriation, indemnités, frais annexes, extraits cadastraux, correspondance, certificats d'hypothèque.
192W/302
,
1980-1982
Registre des délibérations. - Études dirigées dans les écoles primaires, revalorisation des tarifs (folio 25).
400W/2
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2 juillet 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Prolongation du fonctionnement des fourneaux économiques (page 121).
1000
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7 juillet 1915
délibération du conseil municipal
Journée nationale des vieillards : affiche.
1Fi/2398
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27 octobre 1957
affiche
Registre des délibérations. - Élection du second adjoint (page 23).
7W/63
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9 mai 1953
délibération du conseil municipal
Avancements minimum et maximum : états.
227W/44
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1995