Toutes les ressources 74 461 résultats (3ms)
759W/1945
,
25 juin 1998
photographie
Aide sociale légale. - Revenu de solidarité active (RSA), versement par le département de la Seine-Saint-Denis : notifications.
706W/10
,
décembre 2014-2015
Registre des délibérations. - Chaudière GLS 3.20 n° 2845, contrat d'entretien avec ELM Leblanc : décision 1979-20 (page 64).
90W/5
,
1er mars 1979
décision du maire
8 bis avenue des Bretagnes, édification d'une clôture et ravalement : déclaration de travaux DT 01B0032.
429W/2/7
,
2001
déclaration de travaux
Registre des délibérations. - Société civile immobilière du 21, avenue Anatole-France, participation des constructeurs aux dépenses d'équipements publics (page 143).
7W/55
,
29 janvier 1965
délibération du conseil municipal
470W
470W/1-61
,
1978-2004
Registre des délibérations. - Entretien du photocopieur Canon NP 1318 du service Enfance rue de la Marine, contrat : décision 1990-142 (page 10).
190W/24
,
20 juin 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Prorogation du bail du bureau d'octroi de la rue Méhul (page 73).
1008
,
6 juillet 1939
délibération du conseil municipal
Liste électorale générale : registre (A-HOC).
244
,
1946-1948
Délibérations
995
,
1902-1905
33 avenue du Général-Leclerc, ravalement de façade : déclaration préalable DP 20B0012.
822W/10/4
,
2020
déclaration préalable
Dossiers sociaux du quartier nord: liste alphabétique de CAK à COS.
660W/5
,
2007-2012
Registre des délibérations. - Modification du service du balayage des voies publiques (page 250V).
981
,
19 février 1874
délibération du conseil municipal
Expropriation, ventes en adhésion à expropriation et indemnités d'éviction. - 29, avenue Jean-Lolive.
205W/20
,
1975
9 rue Berthier : permis de démolir PD 07B0015.
565W/13/4
,
09/05/2007-30/05/2007
permis de démolir