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691W/10
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2013
Avis aux officiers de réserve et de la territoriale qui peuvent être en uniforme aux côtés des officiers d´active lors d´une révision : affiche.
1Fi/1288
,
s.d.
affiche
22 rue Jacques-Cottin : déclaration de travaux DT 89B2623.
191W/15/10
,
1989
déclaration de travaux
Pantin. - 89/91, rue Cartier-Bresson, projet de mise en valeur de l'ensemble : déclaration d'intention d'aliéner, correspondance, plans et mode d'occupation du bâti et d'état, note de présentation, comptes rendus, rapport taxe population, planning prévisionnel, liste des effectifs salariés, extrait de la lettre Europarc ; candidatures retenues de mission d'études urbaines : lettre de motivation, références, offres de prix (pli 1 Atelier parisien d'urbanisme, pli 2 Agence LMDB). Europarc, étude urbaine : liste des données économiques et financières, liste des activités sur le site, notes, liste de références foncières. Centre national de la danse, concours : rapport de l'étude de définition, notice, fiches Untec, tableaux des surfaces, évaluation détaillée des coûts de travaux, proposition de mission, notice technique, analyse thermique, notice économique.
649W/28
,
1991-1997
Rue Guillaume-Tel et avenue Anatole-France, construction d'une maison de rapport : permis de construire.
21W/13/47, 4Fi/1195/1, 4Fi/1195/2, 4Fi/1195/3, 4Fi/1195/4, 4Fi/1195/5, 4Fi/1195/6
,
1931
permis de construire
Registre des délibérations. - Révision des listes électorales : liste politique (page 82).
982
,
30 novembre 1874
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget de l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) de Pantin pour l'exercice 1989 (page 87).
190W/19
,
28 février 1989
délibération du conseil municipal
Immeuble du 3/3 bis, rue Regnault : dossier d'acquisition n° 96-209. Immeuble de l'avenue du Général-Leclerc (Citrail) : dossier d'acquisition n° 88-058. Immeuble du 2/4/6, rue des Grilles : dossier d'acquisition n° 81-003.
547W/30
,
1981-1996
Registre des délibérations. - Prorogation de l'octroi de banlieue (page 98).
994
,
14 novembre 1900
délibération du conseil municipal
26 rue Scandicci : déclaration préalable de travaux DP 12B0019.
652W/21/6
,
13/03/2012-06/06/2012
déclaration préalable
PIQUET Émile Alexis Henri
H/18
34 avenue Édouard-Vaillant : permis de construire.
43W/48/6
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1969
permis de construire
Personnel de la voirie au volant d'une laveuse et balayant la rue : photographies.
814W/786
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mars 1992
Commémoration de la Libération de Pantin : photographies.
814W/1083
,
6 septembre 1986
Dépenses de fonctionnement de la Ville : bordereaux des dépenses n° 2881-2892, 2895-2897, 2905-2906, 2918, 2931-2934, 2947, 2949-2950, 2952 et 2955.
821W/86
,
2019