Toutes les ressources 74 461 résultats (52ms)
190W/21
,
19 juillet 1989
décision du maire
Registre des délibérations. - Logement des adjoints (page 174).
989
,
21 novembre 1888
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Affaire Tassart (page 37).
984
,
20 août 1878
délibération du conseil municipal
Conseil municipal : dossiers de séances (II Affaires financières A compte administratif 1997).
318W/17
,
25/06/1998
Élections : programme municipal, bilans et perspectives sur le programme et la population électorale, étude sur l'opinion de la population électorale à l'égard de la politique municipale et de l'action du maire.
257W/8
,
1992
Personnel de service : dossiers individuels A à O et de P à Z.
92W/102
,
1988
GERARD Ernest
H/18
24 rue Gabrielle-Josserand : permis de construire PC 08B0019.
580W/17/4
,
20/06/2008-29/10/2008
permis de construire
Registre des délibérations. - Reprise d'une concession trentenaire (page 85).
1005
,
8 novembre 1929
délibération du conseil municipal
Protection maternelle et infantile : règlement intérieur, budgets prévisionnels, conventions du département, circulaires, textes de lois, rapport national, délibérations du conseil municipal, correspondance, devis et estimation des travaux d'aménagement.
192W/53
,
1969-1981
1 rue de l'Ancien-Canal (lot 1 de la zone d'aménagement concerté (ZAC) du Port), magasins généraux : permis de construire PC 12B0026/1.
743W/107
,
18/11/2014-02/09/2015
permis de construire
Élections municipales, convocation des électeurs : affiche.
1Fi/1981
,
6 mai 1888
affiche
LESAGE Florent Aimé Irénée
H/23
Registre des délibérations. - Réfection de la chaussée du pont de la Mairie sur le canal de l'Ourcq (page 391).
1008
,
19 mars 1947
délibération du conseil municipal
Construction du groupe scolaire rue de Montreuil, adjudication : affiche.
1Fi/2414
,
21 mars 1899
affiche