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1003
,
22 février 1924
délibération du conseil municipal
BROUCK Célestin Émile
H/18
Personnel communal : fiches de paie (DES-DEV).
170W/77
,
1993
Maintien à domicile : dossiers des bénéficiaires sortis du service (A-C).
752W/46
,
2016-2017
Conseil municipal du 18 février 2010, dossier de séance : délibérations, pièces annexes, bordereaux de télétransmission (Jeunesse (n° 27-28)). Conseil municipal du 1er avril 2010, dossier de séance : délibérations, pièces annexes, bordereaux de télétransmission (Affaires techniques (n° 20-21)). Conseil municipal du 15 avril 2010, dossier de séance : délibérations, pièces annexes, bordereaux de télétransmission (Aménagement urbain (n° 9-12)). Conseil municipal du 24 juin 2010, dossier de séance : délibérations, pièces annexes, bordereaux de télétransmission (Aménagement (n° 16), Affaires scolaires (n° 28), Affaires sportives (n° 33-34), Prévention et sécurité (n° 51)).
698W/21
,
2010
Personnel de la ville et du Centre communal d'action sociale (CCAS) : bulletins de paie (FAB-GON).
232W/8
,
1994-1995
Secteur Quatre-Chemins : dossiers sociaux (MAH à MAR).
608W/58
,
2007-2010
Cadastre rénové de 1943. - Section AH : feuille parcellaire.
4Fi/17/4
,
1943
plan cadastral
19 avenue Édouard-Vaillant, construction d'un garage à automobiles : permis de construire.
21W/10/7, 4Fi/993
,
1922
permis de construire
Registre des délibérations. - Bail de location avec La Lutèce pour les locaux du centre de loisirs manuels sis 140-144 avenue Jean-Jaurès, avenant n° 3 pour la révision du loyer pour l'année 1993 : décision 1993-155 (folio 30).
400W/5
,
21 septembre 1993
décision du maire
Registre des délibérations. - Constatation de l'état de viabilité des chemins vicinaux (page 128).
988
,
11 février 1887
délibération du conseil municipal
Dossiers médicaux (n° 41817 à 42122).
408W/100
,
1977-1997
Résorption de l'habitat indigne (RHI) au 2-14, rue Sainte-Marguerite : correspondance, notes, arrêtés, dossiers des habitants.
629W/2
,
1995-2006
Cahier des prescriptions spéciales, soumissions, types de marchés d'alimentation.
130W/96
,
1973
Registre des délibérations. - Exercice du droit de préemption pour l'immeuble sis 2 C rue du Congo (lots 1 et 20), annulation de la décision 1990-283 : décision 1991-54 (page 16).
190W/26
,
15 mars 1991
décision du maire