Toutes les ressources 74 461 résultats (18ms)
800W/6/4
,
2018-2019
permis de construire
Bureau d'aide sociale, personnel communal : contrat de solidarité entre le bureau d'aide sociale et l'État, discussions de la commission, courriers, versions de contrats, modèles, original du contrat, demandes d'emplois d'aides ménagères et d'agents d'enquêtes, notes de services, organisation des locaux et des services, régies, dotation vestimentaire.
35W/86
,
1982
Prêts non remboursés. - Remise de dette et recouvrement forcé : correspondance, liste des bénéficiaires relancés, liste des décisions, dossiers individuels.
488W/19
,
2003-2005
Comptabilité 2011 : bilans, relevés de comptes, bordereaux d'envoi de chèques.
167Z/158
,
janvier 2011-décembre 2011
Pôle « sud » : dossiers sociaux.
797W/430
,
1993-2018
.pdf et .odt
Registre des délibérations. - Collège Lavoisier, subvention pour un voyage (page 45).
90W/11
,
28 avril 1983
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mise en état de viabilité de la rue des Sept-Arpents et de la rue Berthier prolongée (page 201).
993
,
7 août 1896
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Marché de gré à gré automobiles Berliet succursale Paris-Ouest pour 1973 (page 12).
7W/61
,
29 janvier 1973
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Demandes de la Solidarité ouvrière (page 263).
992
,
31 mai 1895
délibération du conseil municipal
Formation intra. - Formation des responsables de centres de quartiers : cahier des charges, bilan (1998-1999). Formation des agents d'accueil et d'entretien des installations sportives : programme (1998). Formation des assistantes maternelles de la crèche familiale : cahier des charges (1999). Formation des agents du service Voirie-propreté : programme, liste des participants, bilan (2000). Formation des animateurs : notes, programme, compte rendu (2000). Formation des agents du service des Sports « Rester professionnel face à l'agressivité sur les espaces extérieurs » : cahier des charges (2000). Formation des gardiens « Sécurité du travail et du public » : programme (2000). Formation « Relations avec le public des espaces extérieurs » : programme, liste des participants (2001). Formation « Aide à la conception du projet éducatif et social d'établissement » : programme (2002-2003). Formation des aides ménagères : cahier des charges, liste des participants (2002). Formation liaison froide à la cuisine du Blanc-Mesnil : convention de stage (2002). Formation aux marchés publics : cahier des charges (2000, 2002). Formation à la régie d'avance et de recette : notes, liste des participants, support de cours (2001). Formation des agents du service Propreté « Connaissance du cadre de travail » : notes, liste des intervenants (1999). Réunion d'information sur les questions relatives à la gestion du personnel : liste des participants (2000). Préparation au concours sur titre avec épreuves de catégorie C : notes, supports de cours (2000).
626W/14
,
1998-2003
Plaintes d'hygiène : certificats de surpeuplement, signalements, procédures de périls, déclarations d'insalubrité, infractions aux règlements, enquêtes communales et départementales, sommations, courriers, photographies. - Rue Marcelle, 18 (1946-1962). Rue Marie-Thérèse, 6 (1970-1975). Rue Méhul, 4 (1974-1978), 11 (1964-1970), 23 (1979), 25 (1979), 29 (1975). Rue Montgolfier, 12 (1979). Allée Newton, sans numéro (1966-1979). Route de Noisy, 14 (1977). Rue Palestro, 7 (1957), 10 (1953-1978), 18 (1971). Rue Parmentier, 14 bis (1966).
9W/54
,
1946-1979
Décisions du maire n° 1 à 32.
190W/32
,
05/01/1993-26/01/1993
7 rue Pierre-Brossolette : déclaration de travaux DT 95B0010.
271W/42/1
,
1995
déclaration de travaux
Registre des délibérations. - Inspection des installations fixes de détection et protection incendie de la maison de repos Ambroise-Croizat à Montsauche, annulation de la décision 1996-63 et approbation du nouveau contrat Automatismes Sicli : décision 1996-125 (folio 34).
400W/12
,
21 août 1996
décision du maire
Affaires contentieuses.
128W/3
,
s.d.