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208W/32
,
1969-1971
148 avenue Jean-Jaurès et rue Diderot : permis de construire.
43W/83
,
1968
permis de construire
Dossiers administratifs (Mou-N).
387W/31
,
10/09/1985-01/11/2000
Effectifs scolaires : classement par école, listes des élèves des écoles Jean-Jaurès et Quatremaire (1970-1975). Distribution des prix, organisation : correspondance avec les parents, les enfants, les élus et la caisse des écoles, choix de livres (1981). Carte scolaire : étude de construction des bâtiments scolaires, étude des effectifs par classes, courriers entre la municipalité, l'inspection académique, les associations de parents et les syndicats enseignants, intervention du groupe communiste au conseil général et au parlement, listes d'attente des enfants pour scolarisation (1980-1981).
10W/27
,
1970-1981
Pôle « accueil » : dossiers sociaux.
826W/36
,
2015-2022
.pdf et .odt
Registre des délibérations. - Assurance multirisque automobiles, avenant de régularisation à la police 855 762 cabinet Gay : décision 1988-400 (page 17).
190W/19
,
7 décembre 1988
décision du maire
Centre de vacances Le Revard, extension : dossiers de marché. Chaussées et trottoirs, reconstruction : dossiers de marché. Complexe sportif rue Honoré, construction : dossiers de marché.
1W/41
,
1973
Registre des délibérations. - Autorisation d'ester en justice dans l'affaire Ville de Pantin contre Razoul (page 61).
90W/2
,
24 septembre 1976
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Branchement d'eau, demande de garantie communale (page 90).
7W/52
,
28 novembre 1948
délibération du conseil municipal
18 rue Pasteur, ravalement : déclaration de travaux DT05B0027.
503W/26/1
,
2005
déclaration de travaux
Registre des délibérations. - Propositions diverses (page 71).
989
,
8 juin 1888
délibération du conseil municipal
164-164 bis avenue Jean-Lolive : permis de démolir PD 89B2603.
159W/61/7
,
1989
permis de démolir
Registre des délibérations. - Soumissions pour l'entretien des bâtiments communaux en 1945 (page 317).
1008
,
10 juillet 1945
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fêtes de 1895 (page 208).
992
,
22 février 1895
délibération du conseil municipal
Stage Lecteur-correcteur 2007, organisation : emplois du temps, épreuves, jury, résultats d'examens.
167Z/85
,
mars 2007-septembre 2007