Toutes les ressources 74 461 résultats (17ms)
531W/102
,
1911
registre d'état civil
Factures infirmiers.
674W/11
,
2013
Commission FSL du 22 novembre 2011 : dossiers de B à Z.
657W/20
,
2011
Registre des délibérations. - Fixation d'un minimum de loyer pour 1916 (page 157).
1000
,
15 octobre 1915
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Instance Marquis (page 33).
1007
,
21 décembre 1934
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Emploi du crédit inscrit au budget 1961 pour fêtes publiques (page 13).
7W/55
,
7 janvier 1963
délibération du conseil municipal
27 rue Michelet : déclaration préalable DP 10B0101.
591W/43/1
,
30/12/2010-24/02/2011
déclaration préalable
CHRISTOPHE Jules Émile
H/19
Études dirigées : listes des enfants.
224W/5
,
1992-1993
Concours, jury : correspondance, note de présentation, extraits des annonces d'études maîtrise d'œuvre contrôle, avis de concours, comptes rendus, rapports de la commission technique, procès-verbaux de constat, note de service maîtrise d'ouvrage aux membres du jury, rapport de l'examen des dossiers, classement des projets, notes, tableau récapitulatif de réception des candidatures, fiches candidats ; questions des équipes : correspondance ; consultation des entreprises TOA architectes : acte d'engagement (AE), correspondance, note de présentation, plans des logements ; dossier de concours : règlement, note de présentation, prescriptions architecturales et urbaines, note sur l'aspect réglementaire, cahier des charges générales, taux de rémunération, AE ; consultation des entreprises : AE, notice de présentation.
649W/132
,
2004
Commission de révision des listes électorales bureaux de vote 1 à 10 : récépissés des demandes de radiations, d'inscriptions et de modifications.
586W/11
,
06/01/2009
Attribution de bureaux à la Maison de quartier des Courtillières, dossiers de demandes : formulaires, statuts, listes des membres, rapports d'activité.
807W/10
,
2021
« Le maire, le député et le président du conseil général vous appellent à voter pour Michel Berthelot et Jacques Isabet aux élections cantonales » : affiche.
1Fi/3028
,
1976
affiche
Budget primitif, dépenses de fonctionnement de la ville : dossier de préparation.
351W/153
,
1996
Réouverture du centre de formation professionnelle de Pantin : affiche.
1Fi/1598
,
[1940]
affiche