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668W/32/5
,
12/07/2012-01/07/2015
permis de construire
Restauration. - Portage des repas à domicile et prise de repas dans les espaces, facturation des bénéficiaires : feuilles de livraison, factures (septembre-décembre 2015).
704W/8
,
2015
Dossiers médicaux n° 42222-42403.
760W/359
,
2009-2019
Registre des délibérations. - Vente de vieilles couronnes provenant du cimetière (page 4).
1001
,
8 avril 1919
délibération du conseil municipal
Portrait de Djamila de l'association AFEV aux Courtillières : photographies.
759W/359
,
janvier 1994
photographie
Service social : dossiers sociaux individuels (BAF-BUZ).
58W/9
,
1987
Entreprise Pouchard rue Jules-Auffret : photographies.
759W/419
,
1990
photographie
Registre des délibérations. - Subvention à la société de secours mutuels (page 372).
990
,
24 novembre 1891
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Terrain de camping de Lion-en-Sullias dans le Loiret, signature du bail (page 35).
7W/56
,
30 septembre 1966
18 rue Pierre-Brossolette, changement partiel d'affectation d'un hangar en studio et création d'une mezzanine : permis de construire PC 17B0036.
828W/30/2
,
2017-2022
permis de construire
Registre des délibérations. - Îlot 27, garantie communale à un emprunt de 9 000 000 francs de la SEMIP (page 78).
7W/61
,
22 novembre 1973
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fêtes publiques (page 2).
7W/57
,
20 décembre 1968
délibération du conseil municipal
Rue Sainte-Marguerite. - Plaintes d'hygiène : certificats de surpeuplement, signalements, infractions, enquêtes communales et départementales.
Q/30
,
1935-1980
Registre des délibérations. - Avenant à la convention d'occupation précaire avec la société Union technique du bâtiment (UTB) de locaux à usage professionnel dépendant de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-ville, annulation de la décision modificative 1994-169 : décision 1995-58 (folio 11).
400W/9
,
4 mai 1995
décision du maire
Périls d'immeubles. - 20, rue Delizy. Chambre de commerce chemin Latéral.
465W/29
,
1995-2000