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1000
,
26 novembre 1918
délibération du conseil municipal
Rue du Débarcadère : permis de construire.
21W/8/7, 4Fi/899
,
1925
permis de construire
Registre des délibérations. - Travaux divers au gymnase Hasenfratz, marché négocié Biarnais : décision 1986-43 (page 38).
90W/15
,
21 mars 1986
décision du maire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Îlot 27. - Rue Auger, avenue du Général-Leclerc et rue Scandicci, construction de 122 logements : permis de construire PC 80B0290/2.
487W/34
,
1980-1984
permis de construire
Rallye du bicentenaire de la Révolution française au domaine de Montrognon par le service municipal de la Jeunesse (SMJ) : photographies.
814W/664
,
3 avril 1989
Dossiers médicaux (de 1779 à 2041).
312W/9
,
1998
Rénovation de la conduite d'assainissement rue Pierre-Brossolette : appel d'offres restreint, candidatures retenues.
235W/3
,
1995
Registre des délibérations. - Projet de classement dans la voirie départementale comme chemin départemental 27 de l'avenue de la Division-Leclerc, avis favorable du conseil municipal (page 69).
90W/4
,
27 avril 1978
délibération du conseil municipal
8 rue François-Arago : permis de construire.
43W/53/9
,
1970-1977
permis de construire
Registre des délibérations. - Métré estimatif Guilhot : cession de terrain rue Méhul (page 184).
1001
,
1er avril 1920
délibération du conseil municipal
MORDEFROID Louis
H/21
Personnel de service, dossiers individuels : papiers d'identité, contrats, fiches de paies, certificats, attestations Assedic (P-V).
230W/4
,
1994
Registre des délibérations. - Affaire école Henri-Wallon, note de frais et honoraires de maître Cohen Seat : décision 1994-94 (folio 6).
400W/7
,
16/06/1994
décision du maire
Registre des délibérations. - Garantie municipale pour des emprunts à réaliser par l'office municipal d'habitations à loyer modéré (HLM) et demande de subvention au fonds d'aménagement du territoire (page 44).
7W/55
,
17 mai 1963
délibération du conseil municipal
Dossiers médicaux n° 63581-63738.
760W/474
,
2008-2019