Toutes les ressources 74 461 résultats (28ms)
816W/53
,
1970-2011
27, rue des Sept-Arpents, procédure de péril devant le conseil départemental d'hygiène pour obtention d'un arrêté d'insalubrité : constat, expertise, arrêté (immeuble démoli).
631W/31
,
2005-2007
Journal des titres de recettes : bordereaux.
148W/3
,
01/06/1988-23/01/1989
Dispositif Ville vie vacances (VVV) pour 2012 à 2014, suivi des demandes de subventions : note, formulaires, pièces annexes, notifications d'attribution, bilans, tableaux de suivi, correspondance.
791W/28
,
2012-2014
Personnel communal : fiches de paie (CHA-CHA).
170W/50
,
1993
Décisions du maire n° 311 à 350.
89W/155
,
08/1988-10/1988
Registre des délibérations. - Procès-verbal de la séance du 24 décembre 1875 (page 359).
982
,
4 février 1876
délibération du conseil municipal
Maison de quartier des Courtillières, construction. - Appel d'offres restreint infructueux : dossier technique, plans.
263W/6
,
1997
Grands livres, comptes clients.
230W/77
,
1995
2. Pantin - L'hôtel de ville.
2FI/485
carte postale N/B
33 rue Toffier-Decaux : déclaration préalable DP 08B0020.
565W/12/2
,
18/03/2008-17/07/2008
déclaration préalable
Cadastre remanié dans les années 1980-1990. - Section AG : feuille parcellaire (105 x 75 cm).
836W/2/32
,
1981
Bibliothèque municipale : registre d'enregistrement des prêts.
79
,
1925-1926
Registre des délibérations. - Opération Kléber-Pommiers, désignation de la Semip comme constructeur (page 43).
7W/59
,
14 mai 1971
délibération du conseil municipal
Commission locale (réunion du 10 novembre 2005) : dossier de réunion. Aides pour l'accès au logement et le maintien dans les lieux : dossiers individuels.
488W/8
,
2005