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826W/200
,
2015-2022
.pdf et .odt
Avenue Anatole-France et rue Jules-Jaslin, construction d'un pavillon : permis de construire PC 36B0832.
43W/1/10
,
1936
permis de construire
Conseil municipal du 27 avril 2006 : dossiers des questions à l'ordre du jour (III Politique de la ville).
506W/14
,
2006
École du Centre. - Maîtrise d’œuvre : candidats non retenus Fiumani Jacquemot, RVA, Périphériques.
561W/248
,
2007
Salle de conférences du 42, avenue Édouard-Vaillant, travaux de réfection. - 6. Vestibule d'entrée. NB.
4FI/73/6
,
s.d.
Échelle 1/200e, 97 x 36 cm
Registre des délibérations. - Fonds scolaire départemental pour l'année scolaire 1980-1981, dotation forfaitaire (page 6).
90W/9
,
19 novembre 1981
délibération du conseil municipal
Vie des quartiers et démocratie locale. - Maison de quartiers Petit-Pantin et Haut-Pantin, Quatre-Chemins, Courtillières : affiches et flyers. Salon des associations : affiches, programmes, flyers, badges, invitations, signalétique. Regards croisés : affiche, programme. Conseils de quartiers 2010, réunions, appel à projet et renouvellement d'instance : flyers, carnet, affiche, fiche. Semaine de l'abolition de l'esclavage : flyer, affiche.
680W/30
,
2008-2011
32 rue Auger, démolition de bâtiments vétustes : permis de démolir PD 86B2236.
129W/3/6
,
1986
permis de démolir
Recherche sur le Mali par les élèves du collège Jean-Jaurès : photographies.
814W/1024
,
12 février 1987
4 rue Kléber, extension d'un pavillon : permis de construire PC 83B0514.
129W/55/4
,
1983-1986
permis de construire
Assurances. - Responsabilité civile : dossiers de sinistres non déclarés n° RC 001-RC 018 (2014). Responsabilité civile : dossiers de sinistres non déclarés n° RC 001-RC 019 (2015).
698W/13
,
2014-2015
49-55 avenue Anatole-France : permis de construire PC 02B0017.
460W/1/5
,
2002-2003
permis de construire
Registre des délibérations. - Subvention complémentaire à la bourse du travail (page 80).
7W/62
,
13 décembre 1974
délibération du conseil municipal
Institut médico-pédagogique (IMP) : comptes rendus de chantier, chauffage, marché.
174W/15
,
1972-1974
Secteur Pantin-Centre : dossiers sociaux (de BENO à BIE).
448W/97
,
1993-2004