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448W/103
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1999-2004
Registre des délibérations. - Conservatoire de musique, avenant n° 15 à la police n° 2465338 ZQ cabinet Bridoux : décision 1982-86 (page 6).
90W/10
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30 juillet 1982
décision du maire
Séances du Conseil municipal : enregistrement intégral.
197W/20
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24/04/1979
Registre des délibérations. - Réfection du bitume du trottoir de la rue de Paris (page 257).
996
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24 mai 1907
délibération du conseil municipal
10 rue Victor-Hugo : déclaration de travaux DT 90B2802.
191W/28/5
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1990
déclaration de travaux
Formation générale du second degré du Centre interentreprises de formation et d´études supérieures industrielles : affiche.
1Fi/207
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[1962]
affiche
Les Courtillières. - 400 logements HLM de type B, projet de construction par l'Office municipal d'habitations à loyer modéré de la ville de Pantin : plan masse.
4FI/2287/1, 43W/24
,
20 juillet 1956
Échelle 1/500e
Marché « Recomposition de l'îlot Jacques-Brel », études : dossiers de références, notes méthodologiques.
633W/8
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2006
Élections départementales des 22 et 29 mars 2015. - Canton Pantin-Le Pré-Saint-Gervais, second tour : profession de foi et bulletin de vote de la Gauche rassemblée pour Pantin et le Pré, unique binôme de candidats.
8FI/2015/13
,
mars 2015
Personnel communal : fiches de paie (DRY-DUB).
170W/85
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1993
Églises Saint-Germain et Sainte-Marthe, presbytères : entretien, baux, assurances, projet de démolition (1887-1931). Conseils de fabrique des églises de Pantin, paroisse Saint-Germain : extrait des délibérations, correspondance, arrêtés de nomination des membres (1860-1890) ; paroisse Sainte-Marthe des Quatre-Chemins : extraits des délibérations, correspondance, arrêtés de nomination des membres, budget de la fabrique pour 1877, note adressée par le curé de la paroisse Sainte-Marthe aux maires d'Aubervilliers et de Pantin (1875-1878). Dons et legs à la paroisse Saint-Germain de Pantin : correspondance, ordonnance royale acceptant un leg (1836-1855). Paroisse Sainte-Marthe des Quatre-Chemins, invitation à la bénédiction de la première pierre et à l'inauguration de l'église : correspondance (1876-1879) ; pompes funèbres : correspondance au sujet de l'établissement d'un tarif uniforme entre les deux paroisses de Pantin (1876) ; invitation au service funèbre en l'honneur du pape Pie IX : correspondance (1878) ; fonctionnement de la fabrique : correspondance (1872-1879). Personnel ecclésiastique, nomination : correspondance ; rémunération : correspondance, certificats de résidence (1872-1893). Circonscriptions ecclésiastiques, érection comme succursale de la chapelle des Lilas : correspondance (1868) ; érection comme succursale de l'Église Sainte-Marthe des Quatre-Chemins : correspondance, rapport de l'agent voyer cantonal sur la distance séparant les Quatre-Chemins de l'église de Pantin, engagement des habitants pour régler l'indemnité de logement du desservant, projet de budget, plan de la nouvelle paroisse, note du curé au maire (1874-1877) ; suppression : décret ministériel, correspondance (1880) ; installation comme chapelle de secours : décret préfectoral, correspondance (1884-1885). Conseils de fabrique des églises de Pantin, paroisse Saint-Germain : budget de la fabrique pour 1871 et 1877, jugement pour le recouvrement de frais funéraires (1866-1890) ; paroisse Sainte-Marthe des Quatre-Chemins : budget de la fabrique pour l'année 1877 (1876). Chapelle du hameau du Pré-Saint-Gervais (annexe de l'église de Pantin), fondation : acte de fondation de la chapelle (1613) ; dons et legs : testament de François Potique chapelain du Pré-Saint-Gervais (1653), testaments de donateurs (1685-1718), actes de fondation de rente (1745-1757) ; conflits avec la paroisse de Pantin : requête contre les habitants du Pré-Saint-Gervais sur la tenue du service divin (1696), copie d'un arrêt du parlement de Paris au sujet de la nomination d'un marguillier (1699), mémoire pour le curé et les habitants de Pantin contre les habitants du Pré-Saint-Gervais demandant l'érection de leur hameau en paroisse (1722), procès-verbal de l'assemblée des habitants de Pantin donnant procuration pour s'opposer à l'érection de la chapelle du Pré-Saint-Gervais en cure (1731), acte de désistement (1733), copie de requête des habitants du Pré-Saint-Gervais (1613-1757).
P/1
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1613-1931
SMACL : déclarations d'accidents.
494W/22
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1999-2004
Registre des délibérations. - Représentation du conseil municipal au conseil d'administration de l'Association des centres de loisirs et de vacances (page 38).
190W/20
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20 avril 1989
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Affaire du 119 avenue Jean-Lolive, autorisation d'ester en justice et désignation de maître Seban pour représenter la commune : décision 1996-142 (folio 52 verso).
400W/12
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30 septembre 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Construction de deux groupes scolaires (page 64).
986
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21 février 1883
délibération du conseil municipal