Toutes les ressources 74 461 résultats (29ms)
448W/86
,
1990-2003
Registre des dépenses.
2545
,
1952
Registre des délibérations. - Modification du tarif des droits de voirie (page 340).
993
,
7 mai 1897
délibération du conseil municipal
24 rue Méhul : permis de construire PC 88B2472.
159W/65/12
,
1988
permis de construire
Spectacle de théâtre musical à la bibliothèque Elsa-Triolet : photographies.
759W/849
,
6 avril 1989
photographie
Dossiers du personnel (COE-COU).
51W/9
,
1986
Personnel de la Caisse des écoles : registre des arrêtés (de 1 à 420).
545W/62
,
03/01/2008-30/12/2008
Registre des délibérations. - Garantie communale à l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) pour un emprunt de 20 978 000 francs (page 2).
90W/6
,
7 juin 1979
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Assurances, police automobile n° 2.003.294 Z à effet du 4 décembre 1965 (page 107).
7W/56
,
27 octobre 1967
Registre des délibérations. - Session extraordinaire (page 14).
987
,
4 août 1885
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Cours de gymnastique (page 233).
995
,
20 juillet 1904
délibération du conseil municipal
« Contre les trois ans » : affiche.
1Fi/434
,
1913
affiche
Registre des délibérations. - Avis sur le projet de rescindement des immeubles sis 72, 74 et 76, rue de Paris : enquête parcellaire (page 15).
1004
,
8 février 1927
délibération du conseil municipal
2 rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet : déclaration de travaux DT 05B0061.
503W/10/5
,
2005
déclaration de travaux
Registre des délibérations. - Succession Ochin, vente d'un immeuble pour régler les frais de succession (page 248).
7W/53
,
20 juin 1955
délibération du conseil municipal