Toutes les ressources 74 461 résultats (16ms)
770W/3
,
2017
Registre des délibérations. - Opération des Moulins de l'Ourcq, demande de garantie d'emprunt de la SEMIP pour l'emprunt de 678 000 francs à la Caisse d'épargne de Paris (page 83).
90W/2
,
19 novembre 1976
délibération du conseil municipal
141-143 avenue Jean-Lolive : déclaration de travaux DT 06B0064.
521W/7/11
,
25/08/2006-09/02/2007
Déclaration de travaux
Registre des délibérations. - Assurance dommages ouvrages de la couverture de la piscine, avenant à la police n° 2423307 : décision 1985-179 (page 88).
90W/14
,
13 décembre 1985
décision du maire
Registre des délibérations. - Travaux d'amélioration des cités des Courtillières, des Fonds d'Eaubonne, de Pantin centre et des Économiques, modification du montant de la garantie communale à l'office public d'habitations à loyer modéré (office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM)) (page 4).
190W/19
,
1er décembre 1988
délibération du conseil municipal
Secteur des Quatre-Chemins : dossiers sociaux (Ulm à Zae).
300W/42
,
1996
Registre des délibérations. - Comité de défense de la santé de l'hôpital franco-musulman (page 17).
7W/56
,
8 février 1966
Immeuble sis 29 rue des Sept-Arpents, dossier d'acquisition à un particulier n° 08-371 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance.
737W/50/4
,
2008
Dossiers médicaux n° 34027-34140.
760W/274
,
2008-2019
19 rue Candale, 30 rue Méhul, 62-72 rue Charles-Auray et 2 rue des Pommiers. - Tribune du stade Charles-Auray, installation de panneaux solaires en toiture terrasse : déclaration préalable de travaux DP 13B0127.
692W/4/6
,
19/12/2013-06/02/2014
déclaration préalable
Personnel communal. - Fichier manuel des agents retraités, décédés, mutés [classement par professions] : accompagnatrice de danse à auxiliaire de bureau.
280W/21
,
1910-1993
44 rue des Sept-Arpents : permis de construire.
43W/155/3
,
1973
permis de construire
Registre des délibérations. - Matériel automobile, marché de gré à gré avec les Grands Garages de Pantin (page 74).
7W/56
,
14 avril 1967
Pôle « accueil » : dossiers sociaux.
810W/9
,
2014-2021
.pdf et .odt
Stagiaires Lecteur-correcteur 2004 : dossiers administratifs (F à G).
167Z/58
,
mars 2004-septembre 2004