Toutes les ressources 74 461 résultats (17ms)
983
,
29 décembre 1876
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Instauration du plafond légal de densité (page 4).
90W/17
,
10 février 1987
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Décompte des travaux des rues Jacques-Cottin et Toffier-Decaux (page 44).
992
,
5 juin 1894
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Admission à la caisse des retraites des employés d'octroi (page 232).
985
,
19 août 1881
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Ouverture de la rue Bruneau (page 172).
985
,
25 mars 1881
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Affaire Ville de Pantin contre Massaloup (Webster), note de frais et honoraires de maître Cohen-Seat : décision 1992-106 (folio 44).
400W/2
,
27 juillet 1992
décision du maire
Accidents du travail dans les entreprises : procès-verbaux de déclarations.
Q/126
,
avril 1944-août 1944
Registre des délibérations. - Chauffage du gymnase Léo-Lagrange, entretien des brûleurs : décision 1980-40 (page 7).
90W/7
,
21 avril 1980
décision du maire
Registre des délibérations. - Révision de la liste des électeurs aux tribunaux de commerce : délégués à la commission (page 289).
1001
,
18 juin 1920
délibération du conseil municipal
38-44 rue Gabrielle-Josserand [1-3 rue de la Petite-Prusse] : permis de construire PC 11B0005/3.
743W/48/3
,
20/12/2013-23/06/2014
permis de construire
Bureaux municipaux : comptes rendus.
192W/87
,
1987-1987
Rues Pottier, Port, Regnault, Roche, Roger-Gobaut, Romainville, Rouget-de-l'Isle et Saint-Louis. - Plaintes d'hygiène : certificats de surpeuplement, signalements, infractions, enquêtes communales et départementales.
Q/29
,
1935-1980
Personnel communal : dossiers administratifs (FA-FR).
4W/11
,
1983
Registre des délibérations. - Nomination de monsieur Baullerot aux fonctions de garde champêtre (page 14R).
978
,
10 novembre 1850
délibération du conseil municipal
Vues des Courtillières : photographies.
759W/1442
,
juin 2001
photographie