Toutes les ressources 74 461 résultats (3ms)
7W/59
,
14 mai 1971
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Avenant au traité de concession des marchés (page 108).
1008
,
13 octobre 1940
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Demande du Choral de Pantin (page 340).
988
,
9 novembre 1887
délibération du conseil municipal
Pôle « sud » : dossiers sociaux.
810W/380
,
1995-2019
.pdf et .odt
Registre des délibérations. - Subvention complémentaire à la caisse des écoles d'un montant de 95 000 francs (page 81).
7W/62
,
13 décembre 1974
délibération du conseil municipal
12-16 rue Lapérouse, réfection de la toiture : déclaration préalable de travaux DP 14B0114.
692W/26/6
,
24/09/2014-04/11/2014
déclaration préalable
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Îlot 27. - 14 rue Scandicci, modification des cloisonnements de bureaux aux 20e et 21e étages de la tour Essor : déclaration de travaux DT 86B2223.
487W/39/6
,
1986
déclaration de travaux
Aménagement de la zone d’aménagement concerté (ZAC) du Port, suivi du concours d’architectes sur les lots 2, 3 et 4 : cahier des charges général des prescriptions urbaines et architecturales, fiches de lots, offres retenues et non retenues, études, plannings, notes, correspondance (2011-2012).
712W/8
,
2011-2012
Aides pour l'accès au logement et le maintien dans les lieux : dossiers individuels.
605W/17
,
01/03/2009-31/03/2009
Registre des délibérations. - Projet de modification du plan d'aménagement de la zone de servitude non aedificandi du fort de Romainville (page 319).
1004
,
14 novembre 1928
délibération du conseil municipal
Mise à disposition de locaux : fiches projets des associations n° 1-147.
807W/8
,
2021
Séances du Conseil municipal : enregistrement intégral.
197W/69
,
12/01/1983
Registre des délibérations. - Création d'une manufacture de tabacs (page 70).
983
,
29 décembre 1876
délibération du conseil municipal
Classes de neige, inscriptions des enfants aux séjours.
132W/24
,
1989
Registre des délibérations. - Équipement de la cuisine du centre administratif, emprunt de 250 000 francs à l'AGRR (page 56).
7W/60
,
28 juin 1972
délibération du conseil municipal