Toutes les ressources 74 461 résultats (3ms)
1Fi/1398
,
15 avril 1937
affiche
EDF : courriers (1990). Compteurs à clés (1992-1993). TGV Est européen (août 1994). Stationnement réglementé (janvier 1991-novembre 1995).
309W/10
,
1990-1995
Élections au conseil de prud'hommes, publication des listes électorales : affiche.
1Fi/2049
,
6 octobre 1893
affiche
Liste électorale générale, émargements.
329
,
1962
Registre des délibérations. - École municipale des sports : création d'une régie de recettes (page 46).
7W/56
,
30 septembre 1966
Dossiers de personnel.
29W/210
,
s.d.
Registre des délibérations. - Entretien des brûleurs de la chaudière du groupe scolaire Édouard-Vaillant, marché Dépannage service gaz : décision 1983-33 (page 11).
90W/11
,
17 février 1983
décision du maire
Registre des délibérations. - Immeuble sis 87-89 avenue Édouard-Vaillant et 68 avenue Jean-Jaurès (lots n° 1-68-69), exercice du droit de préemption : décision 1993-98 (folio 53 verso).
400W/4
,
24 mai 1993
décision du maire
Registre des délibérations. - Organisation d'un grand concours international de pêche à la ligne (page 281).
7W/53
,
12 mars 1956
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Subvention aux foyers des jeunes de Pantin pour 1974 (page 3).
7W/62
,
28 février 1974
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Frais de curage des égouts (page 374).
1001
,
14 juin 1921
délibération du conseil municipal
2. Pantin - Rue Hoche (voiture à cheval, commerce, rail).
2FI/731
carte postale N/B
Registre des délibérations. - Nomination d'un second garde champêtre (n° 309 page 245).
977
,
29 mai 1847
délibération du conseil municipal
6 rue Jules-Jaslin : déclaration préalable de travaux DP 12B0044.
652W/15/4
,
25/05/2012-09/09/2012
déclaration préalable
Registre des délibérations. - Cession de terrain par la société civile immobilière Pantin-Paris : avenant à la convention du 25 janvier 1974 (page 16).
90W/2
,
23 avril 1976
délibération du conseil municipal