Toutes les ressources 74 461 résultats (3ms)
669W/4
,
2013
Registre des délibérations. - Cession de terrain à la Compagnie de l'Est : règlement (page 6).
999
,
26 février 1912
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget supplémentaire de 1915 (page 139).
1000
,
10 août 1915
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Écoles, pont et voies publiques (page 345).
979
,
22 novembre 1866
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Maintenance du photocopieur 4215 installé au Secrétariat général, contrat SMT Ricoh : décision 1995-95 (folio 86).
400W/9
,
26 juillet 1995
décision du maire
86 avenue Jean-Jaurès : permis de construire.
43W/75/12
,
1947
permis de construire
Avenue Thalie et allée Claude-Debussy, implantation sur voirie d'une station Vélib' : déclaration préalable DP 18B0041.
777W/13/1
,
2018
déclaration préalable
Registre des délibérations. - Pétition de monsieur Mitaine (page 47).
986
,
17 novembre 1882
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Contrat de location et d'entretien de sanitaires publics avec la société SPEA : décision 1981-153 (page 12).
90W/9
,
2 décembre 1981
décision du maire
Projets des associations et commerçants : correspondance.
641W/35
,
1998-2011
Registre des délibérations. - Expropriation Constant, honoraire d'avocats : règlement (page 322).
1004
,
14 novembre 1928
délibération du conseil municipal
Inhumations : registre (4 janvier 2000-31 décembre 2003).
817W/58
,
2000-2003
Registre des délibérations. - Radio TSF 93, subvention (page 74).
90W/9
,
3 juin 1982
délibération du conseil municipal
Conseil national de la Résistance, serment de l´hôtel de ville : affiche.
1Fi/985
,
15 décembre 1945-17 décembre 1945
affiche
Registre des délibérations. - Plan d'alignement des rues des Bornes et des Cheminets (page 16).
984
,
6 août 1878
délibération du conseil municipal