Toutes les ressources 74 461 résultats (4ms)
90W/20
,
3 mars 1988
décision du maire
Dossiers médicaux (n° 88639 à 88784).
434W/43
,
1997-1998
Subventions aux associations, dossiers de demandes : formulaires, statuts, listes des membres, rapports d'activité, budgets prévisionnels (P, T-V).
747W/7
,
2017
Pôle « nord » : dossiers sociaux.
810W/551
,
2007-2021
.pdf et .odt
Conseil municipal du 31 mars 2011, dossiers de séance. - Affaires financières, n° 1. Intercommunalité, n° 2-6. Habitat, n° 7-9. Aménagement, n° 11. Urbanisme, n° 12-16. Développement économique, n° 17-18. Politique de la ville, n° 19.
653W/6
,
2011
Registre des délibérations. - Organisation de camps d'adolescents pour les grandes vacances 1967 (page 91).
7W/56
,
9 juin 1967
Dossiers d'accompagnement des bénéficiaires du revenu de solidarité active (RSA) de CAL à CHAP.
741W/9
,
2000-2014
Registre des délibérations. - Appartement 3 bâtiment A au 9 rue des Berges, résiliation du contrat Calliance de vente de chaleur individuelle : décision 1996-179 (folio 18).
400W/13
,
23 décembre 1996
décision du maire
Motos, à l'entraînement, sur le circuit Carole : photographies.
759W/1474
,
2001
photographie
Pôle « nord » : dossiers sociaux.
810W/586
,
2007-2021
.pdf et .odt
Concours Édouard-Renard, construction d'un immeuble de 68 logements, d'un gymnase et de salles de sport rue Édouard-Renard. - Appel à candidatures pour la mission de maîtrise d'oeuvre : lettres de candidature, déclarations des candidats, attestations, extraits Kbis, références (pli n° 22 Evelyne del Moral, pli n° 23 Dedale SCPA Baroin & Pimienta, pli n° 24 K-architectures, pli n° 26 Ateliers d'architecture Dominique Tessier, pli n° 27 Chenus, pli n° 29 Olivier Arène et Christine Edeikins architectes).
474W/95
,
2004
Dossiers médicaux n° 14012-14289.
760W/171
,
2008-2019
9 rue Lapérouse : déclaration de travaux DT 94B0004.
271W/37/4
,
1994
déclaration de travaux
Commission des 5 jours avant scrutin (élections cantonales, bureaux de vote 1 à 23) : tableaux, liste générale.
599W/93
,
14/03/2011
Secteur Pantin-Centre : dossiers individuels (COR à D).
552W/6
,
1996-2009