Toutes les ressources 74 461 résultats (3ms)
192Z/36
,
1946
Salon des associations, organisation : notes, flyers, bilans.
728W/10
,
2005-2014
Canalisations de gaz : plan réalisé par le département de la Seine. NB.
4FI/41
,
1939
Échelle 1/5000e, 95 x 80 cm
Registre des délibérations. - Délibération modificative concernant l'exercice du droit de préemption pour un immeuble sis 40 rue Magenta (page 56).
90W/6
,
27 novembre 1979
délibération du conseil municipal
Célébrations du 8 mai 1945 : affiche.
1Fi/3334
,
1979
affiche
Registre des délibérations. - Répartition intercommunale des charges des écoles publiques de Pantin, régime transitoire de contribution financière des communes de résidence en 1988-1989 (page 17).
190W/21
,
22 juin 1989
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mise à l'alignement de la propriété Vallerian sise 3, rue Michelet (page 192).
1007
,
18 juillet 1936
délibération du conseil municipal
13 avenue Weber, surélévation de deux étages : permis de construire.
21W/34/13, 4Fi/2033
,
1935
permis de construire
Bureau municipal du 3 avril 2018 : convocation, ordre du jour. Commissions municipales du 9 avril 2018 : convocations, relevés de décisions. Conseil municipal du 12 avril 2018 : convocation, ordre du jour, document unique, feuilles de votes, pouvoirs, feuille de présence, procès-verbal, vœu, pétition municipale.
765W/3
,
2018
Registre des délibérations. - Construction de l'école maternelle avenue du 8 mai 1945, approbation des dossiers techniques (page 45).
90W/16
,
16 octobre 1986
délibération du conseil municipal
Régie de recettes n° 3 du périscolaire : factures modifiées et recalculées.
691W/68
,
novembre 2014-décembre 2014
Registre des délibérations. - Entretien annuel et ramonage de huit bâtiments communaux, contrat Raymond Vankerkhoven : décision 1993-19 (folio 44)
400W/3
,
15 janvier 1993
décision du maire
Registre des délibérations. - Immeuble sis 17 rue Lapérouse cadastré I 118, cession (page 91).
190W/27
,
12 décembre 1991
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Régie n° 26 d'avances du cabinet du maire, annulation : décision 1994-106 (folio 41 verso).
400W/7
,
29/07/1994
décision du maire
Registre des délibérations. - Fonds scolaires départementaux des établissements publics, dotation spéciale à l'école de Plein Air pour 1971-1972 (page 74).
7W/60
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29 septembre 1972
délibération du conseil municipal