Toutes les ressources 74 461 résultats (3ms)
90W/10
,
25 octobre 1982
décision du maire
Registre des délibérations. - Désignation des délégués chargés de la révision de la liste électorale prud'homale (page 204).
998
,
22 février 1911
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vœu relatif à l'augmentation des dépenses de la police suburbaine en 1908 (page 252).
997
,
14 mai 1909
délibération du conseil municipal
44 rue Formagne : permis de démolir PD 01B0017.
429W/15/3
,
2001
permis de démolir
Manifestation des agents communaux pour la hausse du pouvoir d'achat, l'extension des services publics et la titularisation des précaires : photographies.
814W/894
,
30 septembre 1986
Contrôle de la chambre régionale des comptes sur la gestion de la ville. - Comptes des associations pour 1992, avance de trésorerie SEMIP.
260W/4
,
1988-1994
Déclarations dʼintention dʼaliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 18-826 à 18-842.
778W/76
,
2018
Registre des délibérations. - Centre municipal de santé (CMS) Cornet, création d'une régie de recettes n° 15 pour la perception des revenus du distributeur automatique de boissons : décision 1979-99 (page 63).
90W/6
,
27 novembre 1979
décision du maire
Site Jacques Cottin, concession d'aménagement avec la SIDEC.
486W/39
,
1992-2002
Registre des délibérations. - Travaux à exécuter par la Compagnie générale des eaux pour amélioration du service de distribution (page 82).
1001
,
11 novembre 1919
délibération du conseil municipal
Dossiers administratifs (COL-COL).
349W/10
,
2001
Registre des délibérations. - Prix cycliste du conseil municipal (page 43).
7W/54
,
19 mai 1959
délibération du conseil municipal
« À la population, suite aux plaintes des administrés : tableau des points textiles et chaussures délivrés par la municipalité avec le peu que donnent les pouvoirs supérieurs » : affiche.
1Fi/1033
,
1945
affiche
Fouilles à la Vache-à-l'Aise.
2FI/1068
carte postale N/B
Sinistres avec dommages corporels : dossiers d'indemnisation.
619W/9
,
2008