Toutes les ressources 74 461 résultats (2ms)
43W/156/4
,
1967
permis de construire
Registre des délibérations. - Demande de subvention pour travaux à effectuer au complexe sportif (COSEC) (page 48).
90W/1
,
26 septembre 1975
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Comptabilité communale (page 333).
979
,
10 juin 1866
délibération du conseil municipal
Permissions de voirie n° 20-009 à 20-032.
823W/13
,
2020
Registre des délibérations. - Revalorisation des heures supplémentaires et de surveillance effectuées par les membres de l'enseignement (page 19).
7W/53
,
24 mars 1952
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Convention entre la commune des Lilas et messieurs Tel et Bureau (page 36).
990
,
9 mai 1890
délibération du conseil municipal
Berges du canal de l'Ourcq, aménagement entre le pont de la mairie et la limite de la ville de Paris : projet, devis, demande de subvention (1990-1991).Rue Marcelle, études des désordres : synthèse de la reconnaissance des sols et du sous-sol (1987) et compte rendu de mesures inclinométriques (mars-juin 1989) par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM).
379W/1
,
1987-1989
Registre des délibérations. - Revalorisation des tarifs de la piscine municipale à la rentrée 1988 (page 75).
90W/21
,
23 juin 1988
délibération du conseil municipal
Pôle « sud » : dossiers sociaux.
826W/438
,
2006-2022
.pdf et .odt
Registre des délibérations. - Compte administratif de 1890 et budget supplémentaire de 1891 (page 240).
990
,
13 mai 1891
délibération du conseil municipal
« Appel à la population pour une action énergique contre les saboteurs et la baisse des prix décidée par le gouvernement » : affiche.
1Fi/1789
,
15 janvier 1947
affiche
Registre des délibérations. - Troisième groupe scolaire (page 94).
989
,
22 juin 1888
délibération du conseil municipal
Délégation de service public (DSP) pour le stationnement payant pour 2001-2007 : procès-verbal d'ouverture des candidatures par la commission de DSP, document Urssaf de la SEREP, rapport du maire sur les candidats admis à présenter une offre, réglement de consultation et cahiers des charges envoyés aux candidats, télécopie envoyée à tous les candidats, offre de la SEREP, offre de la SEMIP/SAGS, lettre d'excuse de candidats, procès-verbal d'ouverture des offres et rapport d'analyse de la commission de DSP, négociations.
399W/15
,
2001
Transports en commun. - Restructuration du réseau d'autobus en Seine-Saint-Denis. Installation d'un abribus RATP près de l'église de Pantin. Prolongement de la ligne de bus 101.
157W/10
,
1965-1980
Registre des délibérations. - Expropriation Levèque, autorisation d'ester en justice : décision 1990-167 (page 30).
190W/24
,
12 juillet 1990
décision du maire