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980
,
4 avril 1868
délibération du conseil municipal
52 ter rue Marcelle : déclaration préalable de travaux DP 09B0063.
580W/10/8
,
14/09/2009-14/02/2010
déclaration préalable
Registre des délibérations. - Prêts bénéficiant d'un allongement de durée, prolongation des garanties d'emprunt (folio 68 verso).
400W/12
,
28 novembre 1996
délibération du conseil municipal
Comité technique paritaire (CTP) puis comité technique (CT), réunions du 28 juin 2013 à juin 2015 : ordres du jour, comptes rendus, notes, projet de service, fiches de poste, rapports, support de présentation, délibération du conseil municipal, arrêté du maire, règlement intérieur du CTP, règlement intérieur de l'hygiène, de la santé et de la sécurité, règlement intérieur du service d'accueil familial, états du personnel, organigramme, convention de mise à disposition avec la communauté d'agglomération, réglementation, correspondance (2013-2015) ; réunions de mars à juillet 2016 : comptes rendus (2016).
805W/7
,
2013-2016
Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance, compte de gestion de 1841 (n° 31/113 page 88).
977
,
8 mai 1842
délibération du conseil municipal
Dossiers administratifs (Da-Dep).
387W/13
,
01/09/1978-01/01/2001
Programmes des structures municipales 2014. - Ciné goûter au Ciné 104 : flyer, affiche (janvier 2014, juin 2014). Bibliothèques municipales, lecture : flyer (octobre 2014-juin 2015). Conservatoire, concert « Les vêpres à la vierge » : flyer, affiche (2014) ; « Et Pourtant je valserai » : flyer, affiche (2014). « Rendez-vous du patrimoine » : brochures (2014). Antennes jeunesse : flyers, affiches (janvier 2014-juin 2014). Le Lab : flyers, affiches (2014). Activités sportives en période de vacances : flyers, affiches (2014). Relais des parents : flyers, affiches (2014). Centres de loisirs : fond d'affiche (2014).
769W/4
,
2014
2 rue Jules-Auffret, construction d'un poste de transformation électrique : permis de construire PC 80B0227.
129W/52/5
,
1980
permis de construire
Plan de la ville de Pantin : copie.
4Fi/10
,
[1992]
Échelle 1/5000e
Registre des délibérations. - Vœu sur le traitement des professeurs spéciaux (page 142).
7W/56
,
9 février 1968
Secteur Quatre-Chemins : dossiers sociaux (CAM à CHA).
608W/32
,
2006-2010
Permissions de voirie n° 2900-3000.
157W/54
,
1985-1986
10 rue Regnault. - Maison de retraite intercommunale de la Seigneurie, extension : permis de construire PC 89B2648/2.
191W/25/3
,
1989-1992
permis de construire
Secteur Pantin-Centre : dossiers individuels (de REZ à SIM).
514W/63
,
1999-2007
Registre des délibérations. - Fourniture d'imprimés typographiques nécessaires aux services municipaux en 1971, marché de gré à gré avec l'imprimerie Soler et compagnie (page 6).
7W/59
,
26 février 1971
délibération du conseil municipal