Toutes les ressources 74 461 résultats (4ms)
826W/299
,
1993-2022
.pdf et .odt
Repas de Noël des vieux travailleurs du 29 décembre 1965.
188Z/103
,
1965
reproduction numérique
Registre des délibérations. - École élémentaire Jean-Lolive, demande de subvention (page 14).
90W/12
,
1er décembre 1983
délibération du conseil municipal
Cours municipal de langue russe : affiche.
1Fi/3000
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1968
affiche
Cadeaux de Pâques et de Noël 2001 aux retraités. - Marché négocié, sélection du fournisseur : lettres de candidature, attestations, dépliants de fournisseurs, cahier des clauses particulières, actes d'engagement.
512W/36
,
2000-2001
38 rue Beaurepaire : permis de construire PC 14B0014.
743W/31/5
,
30/04/2014-13/10/2014
permis de construire
Registre des délibérations. - Approbation d'un contrat pour la fourniture de repas par la C2R : décision 1985-146 (page 65).
90W/14
,
29 octobre 1985
décision du maire
Pôle « sud » : dossiers sociaux.
810W/359
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1995-2019
.pdf et .odt
Registre des délibérations. - Entretien de l'installation téléphonique des locaux du syndicat du personnel au 18 rue Cornet, avenant n° 10023 A au contrat 5679 société Etit : décision 1984-45 (page 57).
90W/12
,
29 février 1984
décision du maire
Bibliothèque municipale : registre d'enregistrement des prêts.
74
,
1920-1921
Registre des délibérations. - Avenant n° 1 au contrat CEP B 2P 1204 : décision 1988-251 (page 94).
90W/21
,
28 juin 1988
décision du maire
Registre des délibérations. - Comité d'administration de la caisse des écoles (page 20).
90W/11
,
24 mars 1983
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Frais de perception de l'octroi pour 1877 (page 484).
982
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8 juillet 1876
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Communication (page 202).
988
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15 avril 1887
délibération du conseil municipal
Programmation du contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) pour 2013, suivi des demandes de subventions relatives aux thématiques « éducation » et « pilotage et animation du dispositif » : formulaires, conventions, bilans.
791W/17
,
2013