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1Fi/2173
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4 décembre 1897
affiche
Registre des délibérations. - Délégation du droit de préemption à l'office public d'habitations à moyer modéré (OPHLM) pour le 24 rue Magenta : décision 1981-20 (page 8).
90W/8
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14 janvier 1981
décision du maire
78 avenue du Général-Leclerc : déclaration préalable de travaux DP 13B0054.
652W/8/5
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22/05/2013-22/07/2013
déclaration préalable
Section pantinoise du parti socialiste : chrono des courriers.
145Z/3
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14/01/1987-28/12/1999
Registre des délibérations. - Fourniture et pose de banques à la recette perception et à la recette municipale dans le centre administratif, marché de gré à gré société Menuiserie de Montreuil (page 76).
7W/60
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29 septembre 1972
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Centre municipal de santé Cornet, contrat d'entretien SAET additif n° 15 : décision 1982-35 (page 54).
90W/9
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15 avril 1982
décision du maire
Portrait du duo de chanteurs et animateurs de spectacles pour enfants Durieux et Lester : photographies.
814W/839
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juin 1993
Registre des délibérations. - Troisième groupe scolaire (page 94).
989
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22 juin 1888
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réfection de trottoirs et chaussées, approbation des dossiers techniques (folio 10).
400W/10
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27 septembre 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de cahiers normalisés et d'articles assimilés en 1971, marché de gré à gré avec la Socopap (page 29).
7W/59
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7 avril 1971
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réfection du mur de clôture du cimetière communal rue des Pommiers, avenant à la soumission de l'entreprise Puech (page 189).
7W/56
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15 novembre 1968
Registre des délibérations. - Appel d'offres restreint pour la fourniture de pâtisserie fraîche et dérivés aux cantines scolaires de 1989 à 1991, approbation du cahier des prescriptions spéciales (page 14).
190W/19
,
1er décembre 1988
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Comité d'administration de la caisse des écoles (page 20).
90W/11
,
24 mars 1983
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Frais de perception de l'octroi pour 1877 (page 484).
982
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8 juillet 1876
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Communication (page 202).
988
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15 avril 1887
délibération du conseil municipal