Registre des délibérations. - Assurance responsabilité civile et individuelle accidents pour les enfants gardés pendant les cours d'économie familiale à l'antenne sociale du quartier du Rouvray et pour les participants aux cours d'alphabétisation au centre socio-éducatif 58 avenue Édouard-Vaillant, au foyer 18 rue du Congo et à la Maison commune des Courtillières, police 521022831 Le Continent - Socassur : décision 1992-84 (folio 17).