Registre des délibérations. - Collaborateurs occasionnels du service Information (journalistes, photographes et graphistes pour le magazine municipal Canal), fixation de la rémunération (folio 34).

• Cote :

  400W/2

• Dates :

  2 juillet 1992

• Mots-clés
  • Typologie
    • délibération du conseil municipal
  • Thème
    • personnel
    • agent non titulaire