Registre des délibérations. - Couverture de la piscine, assurance dommages ouvrage Socassur police n° 2423307 J : décision 1984-139 (page 25).

• Cote :

  90W/13

• Dates :

  5 novembre 1984

• Mots-clés
  • Typologie
    • décision du maire