Registre des délibérations. - Mission relative à la solidité des ouvrages et éléments d'équipements indissociables et à la sécurité des personnes dans les constructions du groupe scolaire de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq, marché négocié Socotec : décision 1984-2 (page 23).