Registre des délibérations. - Mission relative à la solidité des ouvrages et éléments d'équipements indissociables et à la sécurité des personnes dans les constructions du groupe scolaire de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq, marché négocié Socotec : décision 1984-2 (page 23).
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Cote :
90W/12
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Dates :
1er décembre 1983