Conseil municipal du 23 novembre 2017, dossier de séance : délibérations, pièces annexes, bordereaux de transmission (Direction générale des services (n°1-2-3), Finances (n°4-5-6-7-8-9), Ressources humaines (n°10-11-12), Affaires juridiques, achats et marchés publics (n°13-14-15-16-17-18), Développement urbain durable (n°19), Aménagement et commerce (n°20) retiré en séance (n°21-22), Urbanisme (n°24-25)).

• Cote :

  749W/14

• Dates :

  2017