Conseil municipal du 19 mai 2016, dossier de séance : délibérations, pièces annexes, bordereaux de télétransmission (Affaires juridiques, achats et marchés publics (n° 21-25), Aménagement et commerce (n° 26-27), Habitat et logement (n° 28-29), Urbanisme (n° 30-32), Petite enfance et familles (n° 33-34), Socio-culturel (n° 35-36), Éducation et loisirs éducatifs (n° 37-40), Citoyenneté, sports et tranquillité publique (n° 41), Espace public (n° 42-43), Information (n° 44)).

• Cote :

  733W/17

• Dates :

  2016