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Plan de classement

454W

• Journal des mandatements de la ville : mandat n° 1 à 1808 bordereau n° 1 à 150.

• Journal des mandatements de la ville : mandat n° 1809 à 3785 bordereau n° 151 à 330.

• Journal des mandatements de la ville : mandat n° 3786 à 5623 bordereau n° 331 à 535.

• Journal des mandatements de la ville : mandat n° 5624 à 7620 bordereau n° 536 à 720.

• Journal des mandatements de la ville : mandat n° 7621 à 9445 bordereau n° 721 à 890.

• Journal des mandatements de la ville : mandat n° 9446 à 11469 bordereau n° 891 à 1105.

• Journal des mandatements de la ville : mandat n° 11470 à 13282 bordereau n° 1106 à 1270.

• Journal des mandatements de la ville : mandat n° 13283 à 15091 bordereau n° 1271 à 1445.

• Journal des mandatements de la ville : mandat n° 15092 à 15956 bordereau n° 1446 à 1507. Bordereaux d'annulation de mandats. Changements d'imputation. Caisse des écoles, assainissement, régie funéraire. Annulation de titres de la ville.

• Journal des titres de recettes de la ville.

• Journal des titres de recettes de la caisse des écoles, de l'assainissement et de la régie funéraire (2002). Dossiers FCTVA (1992-1999).

• Dossiers FCTVA.

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Lien permanent :

454W

Cote :
454W/1-142
Dates :
1992-2002
Mots-clés
- Personne (physique ou morale)
  - Finances