U5 : CERDISE pour une optimisation des recettes de taxe professionnelle, raisons : observatoire économique local, documentation économique (1988-1989). U6 emprise SNCF et CCIP, raisons : tableau récapitulatif des surfaces construites sur les terrains en concession CCIP, tableau récapitulatif des constructions sur les terrains SNCF, liste d'entreprises situées avenue du Général-Leclerc, chemin latéral du Chemin de fer, rue du Chemin de fer, rue du Cheval-blanc et rue Délizy, lettre des services techniques au maire-adjoint chargé de l'urbanisme sur le recensement des entrepôts de Pantin, superficie des zones industrielles de Pantin (1981). U7 M. Mathias CCIP commerces non sédentaires, raisons : articles sur l'urbanisme commercial, les villes et l'artisanat, réunion à la chambre de commerce et d'industrie de Paris Seine-Saint-Denis (23 septembre 1991), fascicule sur "le commerce sédentaire en Seine-Saint-Denis" (1991-1993). U8 bureaux, raisons : note sur l'immobilier d'entreprises et les bureaux, note sur l'analyse et les perspectives du marché de bureaux en Île-de-France, notes sur la demande émanant essentiellement des PME, lettre de la direction des Affaires foncières et de l'urbanisme sur les opérations de bureaux et d'activités sur Pantin, lettre d'Entrimmo au maire pour recommandation à plusieurs clients, fascicule sur Montreuil pour l'accueil d'entreprises (1991). U9 vingt-cinq propositions autour de quatre objectifs fondamentaux (une croissance maîtrisée, un équilibre et une solidarité, un environnement préservé, des transports repensés), raisons : note d'orientation, note sur les objectifs du SD, note sur des articles du Moniteur de 1991 sur l'Île-de-France, note sur le schéma directeur de l'Île-de-France, circulaire du Premier ministre du 8 avril 1991, document de l'Urba et AFF Foncière sur "la synthèse des principales dispositions de la loi d'orientation sur la ville du 13 juillet 1991 et de sa circulaire d'application du 31 juillet 1991", articles sur l'habitat et l'urbanisme, note sur "le principe d'équilibre ou l'art L. 121-10 du code de l'urbanisme face au juge administratif", note sur "les schémas directeurs et POS", note sur "les fondements législatifs", notes sur les politiques urbaines, document de l'Urba et AFF Foncière sur la révision du POS, liste des suivis d'acquisition, document de l'Urba et AFF Foncière sur les immeubles sis 52, rue des Grilles et 1-3, rue Michelet, article sur le préfet (1991). U11 OPHLM, raisons : UGC SIDEC, lettre de Mairat-Seban et associés sur l'affaire "Mairie de Pantin contre UGC", réunion sur le budget primitif pour 1996 de l'OPHLM (22 novembre 1995), état des travaux exceptionnels des copropriétés dans lesquelles la ville de Pantin est propriétaire, lettre du secteur Aménagement pour la "gestion du patrimoine ville et OPHLM", lettre de SIDEC pour l'"opération à Pantin, site UGC", tableau de prévision des grosses réparations dont le montant doit être prévu, rapport de l'OPHLM sur le financement de l'acquisition de 23 lots situés 46-48 rue Victor-Hugo, lettre de l'OPHLM sur la délibération en séance du 4 mars 1993 sur la ZAC de l'Église 51 logements (19 avril 1995), lettre de l'OPHLM sur la réhabilitation de l'îlot 27 première tranche 23 bis, 27 et 31, rue Auger, lettre du secteur Aménagement sur le "budget travaux et patrimoine ville", lettre de l'OPHLM sur la subvention pour dépassement de la charge foncière ZAC de la Chocolaterie, garantie des emprunts, travaux, lettre de l'OPHLM sur la "facturation des travaux de remise en état du bâtiment situé 29, rue Hoche" (14 février 1995), lettre de l'OPHLM à la secrétaire générale adjointe sur le patrimoine locatif communal géré par l'office (1er mars 1995) (1994-1996). U12 schéma directeur Île-de-France, raisons : "avis de la profession agricole sur l'avant-projet du nouveau schéma directeur de l'Île-de-France", article sur la décentralisation, article sur "l'aménageur de l'Île-de-France", articles sur le développement de l'Île-de-France, schéma directeur de la région parisienne, article sur "la mise en oeuvre de la politique de la ville en région Île-de-France", article du Moniteur régions sur "le SDAU menacé en Île-de-France" (8 mai 1992), article "Promotion immobilière, les provisions difficilement déductibles", développement social urbain, contrat, convention de quartier, lettre de l'Urba sur "l'éventualité de l'engagement d'une procédure globale sur les deux quartiers en difficulté de Pantin, les Courtillières et les Quatre-Chemins" (28 mai 1991), politique de la ville, article sur "l'avancement des textes d'application", article sur "La renaissance d'un quartier à Gennevilliers", article "La loi d'orientation sur la ville, mode d'emploi".

• Cote :

  334W/205

• Dates :

  1981-1996