B2 consolidation des comptes, raisons : rapport du cabinet Cailliau, Dedouit et associés sur ses activités, document sur les tableaux des comptes éclatés de la ville, rapport "Groupe de travail consolidation, réunion du 18 août 1993", rapport sur la transposition des comptes M12, compte rendu de la réunion du 1er juillet 1993, extraits de la transposition des comptes de la ville, rapport sur PCG 82 adapté pour consolidation ville, tableau de consolidation légale, tableau sur l'exécution du budget principal et des budgets annexes de l'exercice, tableaux des comptes éclatés, certification des comptes des associations, note du cabinet CDA sur la certification des comptes des associations, décret, note sur la démarche de consolidation, comptes annuels de l'Acelvep (décembre 1991-novembre 1992), comptes annuels de la Société d'économie mixte de construction et de rénovation de la ville de Pantin au 31 décembre 1992, compte administratif (1991-1993). B3 mobilier de l'hôtel de ville, raisons : suivi des règlements des situations de travaux de l'hôtel de ville et de la maternelle Général-Leclerc, échéanciers financiers de l'hôtel de ville en 1992 et 1993, récapitulatif du coût total des travaux de l'hôtel de ville, suivi de la résiliation budgétaire de l'hôtel de ville, église Saint-Germain, planning financier prévisionnel pour la chapelle Saint-Germain, travaux de l'hôtel de ville 900.05-232.02, suivi de la réalisation budgétaire de l'hôtel de ville en 1992, décomposition par lots de la Société auxiliaire d'entreprises de la région parisienne sur l'école maternelle de Pantin ZAC de l'hôtel de ville, situation et échéancier de l'école Méhul, récépissé de dépôt de statuts et transfert de siège social, maternelle Général-Leclerc 903.1007-232-02, plan du nouvel hôtel de ville pour chaque étage, liste du mobilier du service Achat, lettre au service financier sur les modifications à apporter suite à la dernière proposition d'aménagement de M. Donnadieu, liste de mobilier pour chaque service, plan de la mairie, récapitulatif de M. Donnadieu pour chaque service, organisation du service financier, plan de nouveaux locaux et propositions, réunion de service Comptabilité et achats sur l'informatisation du circuit des achats et des bons de commande, projet de nouvel hôtel de ville, échéancier des études informatiques avec SIIB liées à la gestion financière, compte rendu de la réunion de service du 10 mai 1990 (1990-1993).

  • Cote :

    334W/172

  • Dates :

    1990-1993