U3 plan d'occupation des sols (POS), raisons : rapport du commissaire-enquêteur, rapport de présentation, plan de zonage, règlement (1992). U4 POS, raisons : lettre de l'Urba et AFF Foncière sur la réunion du conseil municipal du 7 juillet 1994, rapport sur le POS, lettre et rapport du secteur Aménagement sur la révision du POS de la ville de Pantin (10 janvier 1995), rapport de présentation, plans de zonage (nord, centre et sud), règlement (1992), liste des emplacements réservés, équipements réalisés, voirie, alignements, plan des servitudes, rapport du groupe de travail n° 3 "circulation, transports et voirie", étude sur les quartiers Hoche-Congo et Sept-Arpents, rapport sur "la révision du POS, proposition de méthode", règlement sur les POS approuvé (23 janvier 1981), plan de référence des quartiers centraux, demande de subvention (14 juin 1985), délibération COM (17 février 1983), demandes d'acomptes et relances, marché et factures J.-L. Charre CHA 010, factures Orgeco ORG 100, DGD risques contentieux autorisations utilisations sols, révision du POS (1981-1994).

• Cote :

  334W/204

• Dates :

  1981-1995